Additifs alimentaires autorisés : liste positive

Seuls les additifs repris dans la liste positive peuvent être utilisés dans l’alimentation pour autant que les teneurs maximales d’utilisation soient respectées (voir plus loin les conditions d’utilisation).

Une réévaluation de manière scientifique de la sécurité des additifs alimentaires admis il y a longtemps est en cours. Ce travail  a commencé en 2010. 

La liste positive comprend entre autres les additifs autorisés dans le cadre de la nouvelle procédure européenne d’autorisation.

 

Utilisation autorisée des additifs

La liste des additifs alimentaires autorisés et leurs conditions d'utilisation figurent dans le règlement n° 1333/2008 . Vous trouverez ici  un aperçu des modifications apportées à ce règlement.

Les conditions d'utilisation sont principalement décrites aux annexes II et III, mais également aux articles 4 et 5, à l'article 11, §3 et 4, et à l'article 18. Les règles supplémentaires d'étiquetage sont énoncées aux articles 21 à 25 et à l'annexe V.

Le règlement s'applique aux additifs de toutes les denrées alimentaires commercialisées, peu importe qu'il s'agit d'un produit destiné au consommateur ou d'un produit intermédiaire dans le commerce entre entreprises.

Les teneurs maximales sont exprimées en milligramme par kg de denrée alimentaire (telle qu'elle est commercialisée). Pour les denrées alimentaires séchées ou concentrées qui doivent être reconstituées, les quantités maximales s'appliquent au produit final préparé conformément aux instructions figurant sur l'étiquette, compte tenu du facteur de dilution minimum indiqué sur l'étiquette.

 On parle d'une utilisation « quantum satis » lorsqu'aucune limite numérique maximale n’est fixée mais que les substances doivent être employées conformément aux bonnes pratiques de fabrication. La quantité ne doit pas être supérieure à celle nécessaire pour l'objectif visé et le consommateur ne doit pas être induit en erreur.

Groupes d'additifs

Certaines autorisations sont données pour des groupes d'additifs, par exemple les polyols. Le groupe I, qui se compose principalement - mais pas exclusivement - d'additifs autorisés à être employés conformément au principe « quantum satis », représente le groupe principal. Les définitions des différents groupes figurent à l'annexe II.

Principe du « Carry over »

À l'exception de certains cas spécifiques, la présence d'un additif alimentaire (on ne parle pas ici de l'utilisation) est autorisée dans les denrées alimentaires composées, à condition que l'additif en question soit autorisé dans l'un des ingrédients de la denrée alimentaire composée. Nous appelons cela le principe du transfert (« carry over »).

Ce transfert est autorisé lorsqu'il s'agit d'un additif utilisé en annexe III qui est transféré vers un groupe alimentaire de l'annexe II, d'un additif qui est transféré d’un groupe alimentaire de l'annexe II vers un autre groupe alimentaire (p. ex. sel dans le pain) ou vers une denrée alimentaire composée qui n’a pas été mentionnée de manière explicite (p. ex. sandwich).

En outre, il est également autorisé de commercialiser des mélanges d'ingrédients et d'additifs spécifiquement destinés à la fabrication d'une denrée alimentaire dans laquelle l'utilisation d'un additif est autorisée (p. ex. mélange pour la préparation d'un cake). Cette utilisation doit alors être mentionnée comme telle sur le mélange. C'est ce qu'on appelle le « reverse carry over ».

Catégorie alimentaire

Afin de connaître les additifs pouvant être utilisés dans une denrée alimentaire, vous devez d'abord savoir à quelle catégorie alimentaire elle appartient. L'utilisation autorisée est mentionnée pour chaque catégorie. Il est très important d'également tenir compte des dispositions de la colonne « Restrictions/exceptions », car souvent, l'utilisation n'est pas autorisée dans toute la catégorie. En outre, il y a également lieu de prendre en compte les teneurs maximales et les notes de bas de page.

Pour l'interprétation des catégories alimentaires, référez-vous au guide descriptif européen.

 

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