Cellules, tissus et organes d’origine humaine et animale

20/04/2023

Présidente
Prof. Hilde Beele

Présentation
Le groupe de travail chargé de ce domaine a pour mission de contrôler la transmission de maladies lors de transplantations d’organes, tissus et cellules d’origine humaine ou animale ou par tout usage de dispositifs médicaux à composant cellulaire et de proposer, en fonction des évolutions scientifiques, des mesures visant à prévenir la transmission de maladies.
Le groupe de travail délivre également des avis sur la qualité et la sécurité des composantes cellulaires (ou tissulaires) d’origine humaine ou animale qui sont intégrées dans des dispositifs médicaux.

Liste des avis publiés

Les avis sur les produits ne sont pas mentionnés dans la liste ci-dessous, mais peuvent être obtenus sur simple demande. Cliquez-ici pour accéder à la liste des avis sur la législation.

2023
COVID-19 et transplantation d'organes et MCH (CSS 9713)
L'interprétation du RGPD dans le contexte du matériel corporel humain (CSS 9758)

2022
Variables pré-analytiques influençant l'interprétation et le rapport des tests biologiques sur les échantillons de donneurs de matériel corporel humain (CSS 9525)

2018
Qualification des salles propres et monitoring des processus aseptiques dans les banques de matériel corporel humain, les structures intermédiaires et les établissements de production (CSS 9453)

2017
Organisation du don et des banques de matériel corporel humain : état actuel et possible optimalisation (CSS 9335)

2016
Rapportage et interprétation des tests biologiques effectués sur des échantillons provenant de donneurs de matériel corporel humain (CSS 9314)
Standards de qualité pour les divers types de matériel corporel humain destiné à une application chez l’homme : Cellules (CSS 9286)
La prévention des risques d’infection à Mycobacterium chimaera lors de l’utilisation des heater-cooler units lors de chirurgie cardiaque sous circulation extracorporelle (CSS 9327)

2015
Recommandations concernant les indications thérapeutiques, les procédures, la sécurité et la qualité de la transplantation de matériel fécal (CSS 9202)
Utilisation potentielle du péricarde humain comme MCH destiné à une application médicale humaine (CSS 9227)
Avis concernant des standards de qualité communs pour les dispositifs médicaux fabriqués au moyen de tissus d’origine animale destinés à une application chez l’homme (CSS 9162)

2014
Proposition de loi modifiant la loi du 19 décembre 2008 relative à l’obtention et à l’utilisation de matériel corporel humain destiné à des applications médicales humaines ou à des fins de recherche scientifique, en ce qui concerne la fabrication de médicaments de thérapie innovantes allogéniques (CSS 9177)
Le rôle de l'HPV dans la fertilité. Les gamètes masculins issus d'un don devraient-ils faire l'objet d'un dépistage? (CSS 9180)
Inactivation et sécurisation des tissus et cellules par rapport aux bactéries, virus ou prions : étude de la littérature - Partie II: Bactéries, champignons et moisissures (CSS 8763)
Inactivation et sécurisation des tissus et cellules par rapport aux bactéries, virus ou prions : étude de la littérature - Partie II: Bactéries, champignons et moisissures - Executive summary (CSS 8763)
Contrôle microbiologique du matériel corporel humain destiné à une application chez l’homme pour garantir un maximum de sécurité microbiologique: Recommandations pratiques (CSS 8698)
Tests sérologiques lors d’un don durant la période périnatale (CSS 9151)

2013
Brochure : Standards de qualité pour les divers types de matériel corporel humain destiné à une application chez l’homme : tissus (CSS 8716)
Transposition dans le cadre réglementaire belge de la directive 2012/39/UE concernant certaines exigences techniques relatives au contrôle de tissus et de cellules d’origine humaine (CSS 8916)
Inactivation et sécurisation des tissus et cellules vis-à-vis des bactéries, virus et des prions - Partie III : Virologie (CSS 8785)
Inactivation et sécurisation des tissus et cellules vis-à-vis des bactéries, virus et des prions - Partie III : Virologie - résumé (CSS 8785)

2012
Patients atteints de la maladie de Parkinson: donneurs à exclure ? (CSS 8800)
Sang de cordon à usage allogénique : Aspects cliniques et scientifiques ? (CSS 8784)
Recommandations en matière de validation et de contrôle de l’environnement au sein des banques et structures intermédiaires de matériel corporel humain (CSS 8699)

2011
Pertinence des tests NAT dans l’évaluation des donneurs de matériel corporel humain (CSS 8684)
Préservation ex vivo, évaluation et reconditionnement des organes : machine perfusion versus cold storage (CSS 8711)
Usage autologue du sang de cordon : aspects cliniques et scientifiques (CSS 8677)
En route pour la santé : les effets environnementaux du trafic sur la santé (CSS 8603)
Transplantation d’hépatocytes humains :indications cliniques, valeur thérapeutique, comparaison avec la transplantation de foie et normes de qualité (CSS 8695)
Conservation par vitrification de cellules et tissus reproducteurs (CSS 8630)
Conservation des greffons musculosquelettiques: recommandations au sujet de la température et de la durée de conservation (CSS 8694)

2010
Démographie et épidémiologie de la fertilité en Belgique et nécessité de la procréation médicalement assistée (CSS 8632)
Le don d’ovocytes : évaluation médicale et psychologique de la donneuse d’ovocytes et conséquences pour sa santé (CSS 8639)
Greffes vascularisées complexes pour usage thérapeutique allogéne (CSS 8634)
Contrôle microbiologique et sécurisation physico-chimique des allogreffes de l’appareil locomoteur (CSS 8624)

2009
Procédure de conservation temporaire des têtes fémorales (CSS 8595)
Procédure de conservation temporaire des têtes fémorales (CSS 8588)
Standards de qualité pour les tissus et cellules reproducteurs (CSS 8292)
Standards de qualité particuliers pour les cellules souches hématopoïétiques d’origine humaine destinées à une application chez l’homme (CSS 8550)

2008
Standards de qualité particuliers pour les allogreffes de peau d’origine humaine destinées à une application chez l’homme (CSS 8423) -> remplacé par avis n° 8716 et n° 8698
Standards de qualité particuliers pour les allogreffes tympano-ossiculaires qui sont destinées à une application chez l'homme (CSS 8298) -> remplacé par avis n° 8716 et n° 8698
Inactivation et sécurisation des tissus et des cellules vis-à-vis des prions, des bactéries et des virus (CSS 8143)
Sélection des donneurs de tissus et cellules (CSS 8343)
Recommandation d’autopsie du cerveau à l’occasion du prélèvement des osselets de l’oreille interne par voie trans-crânienne et technique à utiliser pour la recherche du (v)CJD lors de cette autopsie (CSS 8340)
Recommandation d’autopsie du cerveau à l’occasion du prélèvement des osselets de l’oreille interne par voie trans-crânienne et technique à utiliser pour la recherche du (v)CJD lors de cette autopsie : annexes (CSS 8340)

2007
Standards de qualité particuliers pour les allogreffes de cornées et de sclérotiques d’origine humaine destinés à une application chez l’homme (CSS 8293) -> remplacé par avis n° 8716 et n° 8698
Standards de qualité particuliers pour les cellules humaines pour lesquelles aucun autre standard de qualité particulier n’existe et qui sont destinées à une application chez l’homme (CSS 8318)
Standards de qualité particuliers pour les allogreffes vasculaires d’origine humaine destinées à une application chez l’homme (CSS 8317) -> remplacé par avis n° 8716 et n° 8698
Standards de qualité particuliers pour les allogreffes valvulaires d’origine humaine destinées à une application chez l’homme (CSS 8295) -> remplacé par avis n° 8716 et n° 8698
Standards de qualité communs pour tous les tissus et cellules d’origine humaine destinés à une application chez l’homme (CSS 7691-1)
Standards de qualité particuliers pour les cellules souches hématopoïétiques d’origine humaine destinées à une application chez l’homme (CSS 8271)
Standards de qualité particuliers pour les allogreffes de peau d’origine humaine destinées à une application chez l’homme (CSS 8296)
Biovigilance : formulaires de notification (CSS 8341)