Novel food

L'appellation « novel food », ou « nouveaux aliments », désigne des aliments ou ingrédients alimentaires qui n’étaient pas utilisés en quantités significatives avant mai 1997 dans l'Union européenne dans l’alimentation humaine et qui entrent dans l’une des catégories suivantes :

  • aliments ou ingrédients alimentaires présentant une structure moléculaire nouvelle ou délibérément modifiée dès lors que cette structure n'a pas été utilisée en tant qu'aliment ou dans un aliment au sein de l'Union avant le 15 mai 1997;

Ex : D-Tagatose (nouvelle molécule de sucre).

  • aliments ou ingrédients alimentaires composés de micro-organismes, de champignons ou d'algues ou qui sont isolés ou produits à partir de ceux-ci ; Ex : huile à teneur élevée en DHA et en EPA extraite de la microalgue Schizochytrium sp. ; bêta-glucanes extraits de levure;
  • aliments ou ingrédients alimentaires qui se composent de matériaux d'origine minérale, ou qui sont isolés ou produits à partir de matériaux d'origine minérale;

Ex : shilajit, roches de volcans, certains « sels minéraux », …

  • aliments et ingrédients alimentaires composés de végétaux ou qui sont isolés ou produits à partir de ceux-ci, à l'exception de ceux dont les antécédents sont sûrs en ce qui concerne l'utilisation en tant que denrées alimentaires et qui obtenus soit par des pratiques de multiplication traditionnelle, soit par des pratiques de multiplication non traditionnelles lorsque ces pratiques n'entraînent pas de modifications significatives de la composition ou de la structure de la denrée alimentaire affectant sa valeur nutritionnelle, son métabolisme ou sa teneur en substances indésirables;

Ex : parties de plantes qui n’ont pas encore été utilisées à des fins alimentaires  (racines, tiges, feuilles, …) ; nouveaux extraits (extraits hydro-alcooliques, extraits CO2 supercritiques, … qui conduisent à augmenter la teneur de certains composants), plantes ou parties de plantes consommées en dehors de l’UE (fruit noni, graines de chia, …).

  • aliments et ingrédients alimentaires composés d’animaux ou qui sont isolés ou produits à partir de ceux-ci, à l'exception de ceux obtenus par des pratiques de reproduction traditionnelle et dont les antécédents sont sûrs en ce qui concerne l'utilisation en tant que denrées alimentaires;

Ex : insectes, tels que le ver de farine ou le grillon.  

  • aliments et ingrédients alimentaires qui se composent de cultures cellulaires ou tissulaires dérivées d'animaux, de végétaux, de micro-organismes, de champignons ou d'algues, ou qui sont isolés ou produits à partir de ceux-ci ;
  • aliments et ingrédients alimentaires résultant d'un procédé de production qui n'était pas utilisé pour la production de denrées alimentaires dans l'UE avant le 15 mai 1997 et qui entraîne des modifications significatives dans la composition ou la structure d'une denrée alimentaire, lesquelles affectent sa valeur nutritionnelle, son métabolisme ou sa teneur en substances indésirables;

Ex : aliments enrichis en certains composants par traitement aux ultra-violets (lait, pain, champignons, …).

  • aliments et ingrédients alimentaires qui se composent de nanomatériaux manufacturés ;
  • les vitamines, les minéraux et les autres substances utilisés conformément à la directive 2002/46/CE, au règlement (CE) N° 1925/2006 ou au règlement (UE) N° 609/2013, dans les cas où :
    • un procédé de production qui n'était pas utilisé pour la production de denrées alimentaires dans l'Union avant le 15 mai 1997 et qui entraîne des modifications significatives dans la composition ou la structure d'une denrée alimentaire, lesquelles affectent sa valeur nutritionnelle, son métabolisme ou sa teneur en substances indésirables ou
    • ils contiennent des nanomatériaux manufacturés, ou sont constitués de tels nanomatériaux ;
  • aliments ou ingrédients alimentaires utilisés exclusivement dans des compléments alimentaires au sein de l'UE avant le 15 mai 1997, lorsqu'elles sont destinées à être utilisées dans des aliments autres que des compléments alimentaires.

Ex: l’extrait aqueux de l’écorce du sapin argenté (Abies alba) n’était utilisé avant 1997 que dans les compléments alimentaires, et est donc novel dans les aliments « normaux ». 

 

Réglementation

Les règles en matière de mise sur le marché de nouveaux aliments sont harmonisées au niveau de l’Union européenne par le Règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 relatif aux nouveaux aliments.   

Les nouveaux aliments ne peuvent être mis sur le marché que s’ils ont été au préalable autorisés. Sans cette autorisation, l’utilisation d’un nouvel aliment dans l’alimentation humaine est interdite.

Les nouveaux aliments ne peuvent ni représenter un danger pour le consommateur, ni l’induire en erreur ni avoir d’effet nutritif défavorable.

Les additifs, les arômes, les enzymes et les solvants d'extraction sont exclus du champ d'application du règlement relatif aux nouveaux aliments car ils sont sujets à des réglementations spécifiques. Il convient également de prendre en compte le fait qu’en fonction de la présentation et/ou de son effet, un ingrédient peut également tomber sous les réglementations applicables aux médicaments, aux biocides ou aux dispositifs médicaux.

 

Brochure d’information sur les Novel Foods

Le Service Denrées Alimentaires, Aliments pour Animaux et Autres Produits de Consommation a élaboré une brochure d’information sur les nouveaux aliments. Cette brochure est destinée aux opérateurs et leur donne les outils nécessaires pour comprendre et respecter la réglementation qui s’y applique.

La brochure détaille les éléments qui permettent de déterminer si un aliment ou un ingrédient est nouveau, ainsi que les preuves à apporter pour démontrer qu’un aliment ne doit pas être considéré comme novel food. Elle donne également un aperçu de la procédure générale à suivre pour la mise sur le marché d’un nouvel aliment, ainsi que la procédure pour les produits traditionnels en provenance de pays tiers.

 

Demande d'avis sur le statut Novel food 

L'article 4 du règlement (UE) 2015/2283 impose que les exploitants vérifient si les denrées alimentaires (ou leurs ingrédients) qu’ils ont l’intention de mettre sur le marché doivent être ou non considérées comme nouveaux aliments.

Si un opérateur, après vérification de toute l’information à sa disposition, n’est toujours pas certain du statut ‘novel food’ d’un produit (ou de ses ingrédients), il peut contacter l’autorité compétente de l’Etat membre dans lequel il a l’intention de le mettre sur le marché pour la première fois (appelé « État membre destinataire »). La liste des contacts de tous les Etats membres est disponible sur le site internet de la Commission européenne.

Le règlement d’exécution (UE) 2018/456 fixe les exigences en matière d’informations qui doivent figurer dans la demande de consultation, de même que les dispositions en matière de confidentialité de la demande et les étapes procédurales que les opérateurs doivent suivre dans le cadre du processus de consultation. 

Une fois que l’État membre destinataire parvient à une conclusion sur le statut ‘novel food’ de l’aliment/ingrédient, la Commission européenne publie cette information sur son site internet. Le statut ‘novel food’ est valable pour toute l’Union européenne.

Formulaire de demande d'avis : 

  • Anglais ( à utiliser de préférence pour faciliter le traitement au niveau européen)
  • Français

 

Déclaration des effets indésirables (Nutrivigilance)

Les opérateurs sont tenus de déclarer obligatoirement les effets indésirables associés à la consommation d'un nouvel aliment autorisé via un formulaire en ligne. Les professionnels de santé ainsi que les citoyens peuvent les notifier sur base volontaire. 

 

Liens et documents utiles.

Notes d’information :

Le catalogue en ligne  de la Commission européenne fournit une liste des plantes / parties de plantes, des produits animaux et des substances avec leur statut de nouveau aliment. Ceci est une liste non-exhaustive et sert d'orientation si le produit a besoin ou pas d’une autorisation dans le cadre du règlement sur les nouveaux aliments.

Questions ? novelfood@health.fgov.be

 

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