L’utilisation d’un système de purification de l’air contribue à éliminer les contaminants qui pourraient être présents à l’intérieur des bâtiments. 

 

Pourquoi utiliser un système de purification de l’air ? 

Un système de purification de l’air est un système qui permet de capter et /ou d’inactiver des polluants présents dans l’air (micro-organismes, particules fines, etc). Il fournit ainsi un air décontaminé et donc purifié de ces polluants. 

Pour améliorer la qualité de l'air intérieur, les premières actions à prendre sont d'identifier et de limiter les sources de pollution et puis de ventiler un maximum la pièce. Toutefois, dans certains lieux, il peut être plus facile d’installer un système de purification de l’air, car l'installation d’un système de ventilation nécessiterait d'importants travaux de rénovation. Les sytsèmes de purification de l'air réduisent la présence de certains polluants. Leur utilisation est donc à recommander, afin de déjà fortement améliorer la qualité d’air intérieur, en attendant l’installation ultérieure éventuelle d’un système de ventilation.  La purification de l'air est donc une option pour garantir un air intérieur plus sain, en réduisant les polluants présents.

 

Vous souhaitez utiliser un système de purification de l'air ? 

Il existe une grande variété de systèmes disponibles sur le marché. Ces appareils utilisent des techniques différentes, qui permettent de lutter contre diverses sources de pollution de l’air intérieur. Selon les situations, certains systèmes sont plus indiqués que d’autres. Le choix dépend notamment du volume de votre pièce, du nombre de personnes présentes, de l’activité qui y est pratiquée, ou encore des sources de pollution spécifiques présentes.

Pour vous aider à choisir le système qui correspond le mieux à votre situation, le SPF Santé publique met en place différents outils.

Un processus de reconnaissance des systèmes de purification de l'air

Parmi les polluants potentiellement présents dans l’air intérieur, les virus en aérosol retiennent particulièrement notre attention. C’est d’autant plus vrai depuis la pandémie du COVID-19. De nombreux appareils prétendent être efficaces contre les virus, mais ils n’ont pas tous la même efficacité. Le SPF Santé publique met dès lors en place un processus de reconnaissance qui permettra de garantir l’efficacité de ces systèmes contre les virus en aérosol, ainsi que de vérifier que leur utilisation est sans danger pour le public (c’est-à-dire qu’ils ne relâchent pas de sous-produits néfastes, par exemple). Cette vérification se fait sur base de l’analyse d’un dossier et de diverses preuves soumis par le fabricant.

Les premiers dossiers de demandes de reconnaissance pourront être soumis au début de l’été 2024.

Un label de reconnaissance

Tous les systèmes reconnus par le SPF se verront attribuer un label de reconnaissance. Recherchez le pictogramme ci-dessous sur les boîtes des appareils et sur les sites de vente en ligne pour avoir la garantie d’acheter un produit de qualité.

Les premiers labels de reconnaissance seront visibles dès le début de l’été 2024. 

Une liste des systèmes de purification de l'air reconnus

Tous les systèmes reconnus par le SPF seront listés sur ce site. Vous pourrez y retrouver facilement des informations complémentaires sur l’appareil qui vous intéresse. Il sera aussi possible de trouver dans la liste le système qui correspond à vos besoins, en fonction de ses caractéristiques.

La liste des systèmes de purification de l’air reconnus sera publiée sur ce site à partir de l’été 2024, et mise à jour au fur et à mesure. 
 
Cette liste ne reprend que les systèmes de purification de l’air reconnus par le SPF pour leur haute efficacité contre les virus en aérosol, et leur innocuité pour les utilisateurs. L’achat et l’utilisation de systèmes ne figurant pas dans cette liste n’est pas interdit, mais vous ne bénéficiez alors pas des garanties mises en place par le SPF. 

Un guide pratique pour le choix d'un système de purification de l'air

Un guide pratique vous aidera à choisir dans la liste l’appareil qui correspond à votre besoin. Une démarche pas à pas vous permettra d’identifier les caractéristiques pertinentes à prendre en compte. Le résultat dépendra notamment du niveau de qualité de l’air intérieur que vous souhaitez atteindre, du volume et de l’occupation de votre pièce (nombre de personnes, activité), ou encore des polluants spécifiques qui s’y trouvent.

Le guide pratique pour le choix d’un système de purification de l’air sera publié sur ce site à partir de l’été 2024, puis mis à jour régulièrement.

 

Vous souhaitez mettre des systèmes de purification de l'air sur le marché en Belgique ? 

Que vous fabriquiez des systèmes de purification de l’air, ou que vous les importiez, vous devez respecter la législation en vigueur en Belgique.

Une nouvelle législation pour les systèmes utilisés dans le cadre de la lutte contre les virus en aérosols

A partir du 18 mai 2024, des critères conditionnent la mise sur le marché des systèmes de purification de l’air qui utilisent des technologies capables d’éliminer les aérosols d’un air contaminé ou de désactiver les virus présents. Ces critères sont énoncés dans l’arrêté royal du 9 février 2024.

Cette législation permet d’offrir une garantie supplémentaire aux utilisateurs sur la qualité des systèmes de purification de l’air qui luttent contre les virus en aérosol. Grâce à un label de reconnaissance attribué à chaque système de purification de l’air reconnu, les utilisateurs peuvent facilement repérer les appareils dont la haute efficacité contre les virus en aérosol et l’innocuité sont reconnues par le SPF.

Tous les systèmes de purification de l’air qui luttent contre les virus en aérosol sont-ils concernés ?

Non, seulement les systèmes ayant une efficacité équivalente à celle des filtres de classe E12 (99,5%), H13 (99,95%), ou supérieure.

De plus, les systèmes relevant des usages médicaux sortent du cadre de cet arrêté royal.

  • Consultez le texte complet ici pour plus de détails concernant les critères d’application de cette législation.
Mon système de purification de l’air avait déjà été approuvé par le SPF pendant la pandémie de COVID-19, dois-je réintroduire un dossier ?

Oui. L’arrêté royal du 9 février 2024 apporte de nouvelles exigences au niveau de l’efficacité des systèmes de purification de l’air, et de leur innocuité.

Aucune reconnaissance automatique n’est prévue pour les dossiers qui avaient déjà été approuvés dans le cadre de l’arrêté ministériel du 12 mai 2021 déterminant provisoirement les conditions de la mise sur le marché des produits de purification de l'air dans le cadre de la lutte contre le SARS-CoV-2 en dehors des usages médicaux.
 

Le processus de reconnaissance des systèmes de purification de l'air

Si votre système de purification de l’air est concerné par cet arrêté royal, et que vous souhaitez faire la promotion de son efficacité contre les virus en aérosol, vous devez obligatoirement utiliser le label de reconnaissance fourni par le SPF (à la place ou en plus du matériel promotionnel préexistant ou des allégations concernant son fonctionnement, pour autant qu'elles ne soient pas contradictoires avec le label).

Pour obtenir ce label, et donc faire reconnaitre votre système par le SPF Santé publique, vous devez introduire un dossier de demande de reconnaissance via l’application « Air Purifiers ».

Si votre système n’est pas reconnu par le SPF, aucun label ne vous sera attribué. Toutes références à la haute efficacité de votre système contre les virus en aérosol, ou à son innocuité, devront être supprimées.

L’application « Air Purifiers » permettant d’introduire les demandes de reconnaissance sera accessible via ce site web au mois de juin 2024.

Veillez à soumettre un dossier complet, comprenant notamment toutes les preuves nécessaires à son analyse. Tous les rapports d'essais et de mesures servant de preuves doivent être complets, datés, signés et réalisés par un laboratoire accrédité. Des exigences concernant le contenu du manuel sont également fixées.
Le statut de votre dossier sera consultable via l’application.

Un document de support pour vous accompagner dans la soumission de votre dossier sera disponible via ce site web.

Les obligations varient selon les techniques de purification de l'air utilisées par votre système

  • Si votre système utilise une technique de purification de l’air basée sur l’utilisation de filtres EPA ou HEPA, d’un précipitateur électrostatique avec système de récolte ou d’un système UV-C (240-280 nm), vous pouvez directement introduire votre demande de reconnaissance.
  • Si votre système lutte contre les virus en aérosol avec une efficacité équivalente aux classes mentionnées ci-dessus, et qu’il se compose d’une ou de plusieurs des techniques suivantes, une demande de dérogation est nécessaire pour pouvoir mettre votre produit sur le marché.

Les techniques qui nécessitent une dérogation sont les suivantes :

  • Systèmes utilisant la production ou la libération dosée d’ozone dans l’espace considéré ;
  • Systèmes utilisant le plasma froid ;
  • Systèmes utilisant la lumière UV-C avec une longueur d'onde en deçà et au-delà de l’intervalle 240-280 nm ;
  • Systèmes qui combinent des UV et des solides photo-catalytiques (principalement le TiO2) ;
  • Systèmes utilisant l’ionisation de l’air sans collecte des précipités ;
  • Systèmes utilisant la libération dosée de peroxyde d'hydrogène dans l'espace ou le flux d'air.

Ces techniques sont considérées par le Conseil Supérieur de la Santé comme moins connues et fiables.

Toute demande de dérogation est introduite via l’application « Air Purifiers ». En cas d’obtention de la dérogation, et si l’avis des experts est positif, le label de reconnaissance correspondant est automatiquement délivré. Chaque dérogation attribuée est valable 3 ans.

L’application « Air Purifiers » permettant d’introduire les demandes de dérogation et de reconnaissance sera accessible via ce site web au mois de juin 2024.

 

Vous avez besoin d'informations complémentaires ?