La Belgique a décidé d’interdire l’envoi de combustibles fossiles très polluants, les « dirty diesel », vers les pays en dehors de l’Union Européenne (UE) ou de l'Espace Économique Européen (EEE). Essentiellement destinés au continent africain, ces produits contiennent des niveaux trop élevés en soufre, en manganèse et/ou en benzène, nocifs pour la santé et l'environnement. Un nouvel arrêté royal impose des règles strictes sur les quantités de ces composants dans l’essence et le diesel.

 

Garantir des normes de qualité aux carburants exportés à partir du sol belge
La situation belge était devenue préoccupante depuis avril 2023, date à laquelle les producteurs et négociants de pétrole n’étaient plus autorisés à exporter les carburants très polluants vers l'Afrique de l'Ouest à partir des Pays-Bas. Vu la proximité géographique, le risque d'un déplacement des opérations vers le port d’Anvers était réel, avec pour conséquence une augmentation significative des exportations de "diesel sale".  Appliquant le principe de précaution, la Belgique a décidé de renforcer les normes d’exportation de carburants depuis son territoire.

Le nouvel arrêté royal stipule que les carburants (essence et diesel) destinés à l'exportation en dehors de l'UE et de l’EEE peuvent contenir un maximum de 50 mg/kg de soufre. Auparavant, cette norme était de 1 000 mg/kg pour l'essence et de 3 000 mg/kg pour le diesel. Conformément aux normes européennes, la présence du manganèse dans l’essence est limitée à maximum 2 milligrammes par litre. La teneur maximale en benzène de l'essence a été fixée sur base de la norme européenne applicable, soit un pour cent, volume par volume, car le benzène est un agent cancérigène.

Cet arrêté, publié le 14 juin au moniteur belge, prendra effet le 14 septembre 2024. Ces nouvelles règles devront être appliquées par les producteurs de combustibles, les négociants et les terminaux opérant depuis le sol belge et exportant principalement à partir du port d'Anvers. Les contrôles seront exécutés par le service d’inspection du SPF Santé publique. En cas de non-respect et conformément à la Loi normes de produits, les sociétés risquent une peine d’emprisonnement et/ou une amende.

Impacts sur la santé et l’environnement
Ces carburant toxiques sont à l'origine d'une mauvaise qualité de l'air dans plusieurs pays d’Afrique de l’Ouest. Or, l’OMS l’affirme, la pollution de l’air est le principal risque environnemental pour la santé dans le monde. L’exposition à la pollution de l’air extérieur conduit chaque année au décès d’environ 4,2 millions de personnes dans le monde.

Les concentrations élevées de ces substances dans l'essence et le diesel entraînent des émissions de particules, de SO₂, de benzène et de COV (composés organiques volatils) beaucoup plus importantes que celles de l'essence et du diesel utilisés en Europe. Les répercussions sur la santé des populations concernées sont connues : augmentation des maladies respiratoires et de cancers. L’environnement n’est pas en reste : ces substances peuvent altérer la croissance des végétaux, contribuer à l’acidification et l’appauvrissement des milieux naturels ainsi qu’à l’effet de serre, etc. L'utilisation du diesel à haute teneur en soufre entraîne également des émissions de carbone noir, intensifiant l'effet de serre et, par conséquent, le réchauffement de la planète.