La Convention de Genève (WEB) (ONU - 1979) sur la pollution atmosphérique transfrontalière à longue distance (LRTAP pour « Long-range Transboundary Air Pollution ») a pour objet de limiter, au niveau du continent européen, la pollution atmosphérique en vue de protéger l'homme et son environnement.
Convention établie sous l’égide de l’UNECE (United Nations Economic Commission for Europe), son objectif était initialement de réduire les effets des pluies acides à travers le contrôle des émissions de sulfure. Depuis, la convention a été précisée par plusieurs protocoles. Son champ d’application s’est élargi en incluant les polluants nitrogènes, et les oxydants photochimiques, les métaux lourds et les POP (Polluants Organiques Persistants) (HTML)).
Le dernier changement en date, le Protocole de Göteborg (1999) vise à réduire de manière importante les émissions de dioxyde de soufre, d'ammoniac, d'oxydes d'azote et de composés organiques volatils (ces deux derniers groupes de polluants étant par ailleurs ceux qui sont à l'origine de la formation des pics d'ozone).
Le LRTAP (Long-range Transboundary Air Pollution) a permis de rassembler de nombreuses données sur les polluants atmosphériques. De plus, il a promu l’échange de connaissances et d’expériences en la matière.
Par ailleurs, la Commission Européenne a mis sur pied avec les Etats-Unis une nouvelle « task force » dédiée à la pollution atmosphérique sous l’égide de la Convention LRTAP.
L'Union européenne a pris le relais. Plusieurs directives européennes visent donc à réduire les émissions des polluants incriminés, notamment la directive européenne 2001/81/CE (.PDF) fixant des plafonds d’émission pour certains polluants atmosphériques. Elle impose aux Etats membres de ne pas dépasser des « plafonds », ou des quantités maximales d’émissions de certains polluants, dont les oxydes d’azote et les composés organiques volatils. Pour la Belgique, le respect de cette directive devrait entraîner, d’ici 2010, une diminution des émissions de NOx de l’ordre de - 50%, et une diminution des émissions de COV de l’ordre de - 60% (par rapport à l’année 1990).
Chaque Etat membre est libre de prendre les mesures qu’il souhaite pour atteindre ces objectifs. La directive européenne 2004/42/CE (.PDF) est entrée en vigueur, notamment afin de réduire de manière drastique les teneurs en solvants des peintures et vernis.
Le programme « Clean Air For Europe » (WEB) (CAFE) soit «Air pur pour l'Europe» vise à atteindre d’ici 2020 une qualité de l’air satisfaisante qui ne cause plus d’impacts inacceptables sur la santé humaine et sur l’environnement. Le comité de pilotage de ce programme est composé de représentants des états membres, de l’OMS, de plusieurs secteurs industriels, d’ONG environnementales, et d’agences européennes.
Pour atteindre ces objectifs ambitieux, les stratégies thématiques balisent le chemin d’ici à 2020. La Stratégie se concentre sur 5 polluants prioritaires dont les précurseurs d’ozone. Les cinq polluants sont les particules fines (PM2.5), le NH3, le NOx, le SO2 et les composants organiques volatils. La nouvelle directive 2008/50/CE (.PDF), adoptée en avril, fixe une valeur limitepour les particules fines de moins de 2.5 microns de diamètre qui deviendra contraignante d’ici 2013.
Un des principes du programme CAFE est de s’assurer que les analyses reposent sur les meilleures informations disponibles. Les outils principaux d’évaluation sont d’ailleurs soumis à une analyse critique indépendante avant d’être développés et utilisés dans les études.