Les contaminants sont des substances nocives qui sont présentes ou se retrouvent involontairement dans nos aliments et nos boissons. Selon leur toxicité et le niveau d’exposition, ces substances peuvent nuire à notre santé.

Des teneurs maximales doivent éviter une exposition trop importante du consommateur. Lors de la détermination des teneurs maximales, il est tenu  compte de ce qui est réalisable pour l’industrie agro-alimentaire, mais en faisant en sorte de stimuler les bonnes pratiques.

Les denrées alimentaires présentant des teneurs en contaminants nocives pour le consommateur ne peuvent être vendues, même lorsque la législation ne comporte (encore) aucune teneur maximale, comme c’est le cas pour certains contaminants. Ces principes de base figurent dans le règlement (CEE) N° 315/93 portant établissement des procédures communautaires relatives aux contaminants dans les denrées alimentaires.

 

Teneurs maximales européennes pour les contaminants dans les denrées alimentaires

La Belgique ne possède pratiquement plus de normes nationales pour les contaminants dans les denrées alimentaires. En effet, la majorité des contaminants sont réglementés au niveau européen. Les teneurs maximales pour les contaminants sont établies dans le règlement (CE) n° 1881/2006 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires. (version consolidée) .

Les résidus de médicaments vétérinaires et de pesticides, les contaminants dans l’eau et la plupart des résidus résultant d’une migration sont réglementés dans d'autres législations.

En principe, les teneurs maximales sont fixées pour les ingrédients bruts des denrées alimentaires. Pour les produits transformés ou composés, il faut effectuer une conversion en tenant compte des effets de concentration et de dilution ainsi que des quantités relatives des différents ingrédients.

Les aliments pour bébés font partie des exceptions à cette règle. En ce qui concerne les aliments pour bébés ainsi que certaines denrées alimentaires transformées, les teneurs maximales sont définies pour les produits composés finaux. Afin de respecter rigoureusement cette teneur maximale, il peut arriver que le fabricant exige de ses fournisseurs de produits bruts des teneurs maximales plus strictes que celles fixées légalement.

Ces teneurs maximales concernent la partie comestible des aliments, les salsifis sans la peau par exemple.

 

Sites Web intéressants

Commission européenne - Les contaminants (en anglais, DG Santé)

Autorité européenne de sécurité des aliments

EUR-Lex (WEB, EUR-Lex) (EUR-Lex, notamment la dernère version consolidée du Règlement européeen 1881/2006)

Codex Alimentarius