Liste européenne des arômes et matériaux de base devant être évalués et approuvés

Le règlement 1334/2008 précise quels arômes et matériaux de base doivent faire l'objet d'une évaluation et d'une approbation avant de pouvoir être commercialisés en Europe ou utilisés dans ou sur les denrées alimentaires. Ces arômes et matériaux de base sont repris dans une liste européenne des arômes et matériaux de base dans ou sur les denrées alimentaires. En octobre 2012, la première partie de cette liste européenne, à savoir la liste des substances aromatisantes, a été publiée dans le règlement d'exécution (UE) n° 872/2012 portant adoption de la liste de substances aromatisantes[HE1] . Cette liste a ensuite été adaptée par un certain nombre de règlements qui ajoutent ou suppriment certaines substances aromatisantes de la liste. Vous trouverez le tout dans une version consolidée du règlement 1334/2008 , dans laquelle le règlement initial a été adapté en fonction de (presque) toutes les modifications. Pour les autres catégories d'arômes et matériaux de base à approuver, une période transitoire de 4 ans a été fixée par le règlement (UE) n° 873/2012 relatif à des mesures transitoires en ce qui concerne la liste de l'Union des arômes et matériaux de base. Vous trouverez ici  un complément d'information concernant les arômes à approuver ainsi que la procédure d'agrément. Les produits primaires autorisés pour les arômes de fumée se trouvent dans une liste publiée à part (voir ci-après).

Tous les arômes et matériaux de base ne nécessitent pas une évaluation et une approbation, et la liste européenne n'est donc pas une liste exclusivement positive pour tous les arômes tels que figurant dans la législation relative aux additifs. Les arômes et matériaux de base ne nécessitant pas d'évaluation et d'approbation sont donc autorisés s'ils satisfont aux exigences générales du règlement 1334/2008 (définition, conditions générales d'utilisation…) et ne se trouvent pas dans la liste européenne. Pour les catégories d'arômes et de matériaux de base nécessitant une évaluation et une approbation, la liste constitue bel et bien une liste positive, à l'exclusion d'autres produits de ces catégories.

 

Arômes de fumée

Un arôme de fumée est un produit obtenu par fractionnement et purification d’une fumée condensée conduisant à des condensats de fumée primaires, des fractions de goudron primaires et/ou des arômes de fumée dérivés (règlement européen n° 1334/2008). Des condensats de fumée primaires et les fractions de goudron primaires constituent les produits primaires, leur nombre est limité. Toutefois, des arômes de fumée dérivés sont de plus en plus souvent ajoutés aux aliments. Il s'agit là d'arômes préparés à partir de produits primaires.

Le règlement européen n° 2065/2003/CE du 10 novembre 2003 relatif aux arômes de fumée utilisés ou destinés à être utilisés dans ou sur les denrées alimentaires  prévoit une procédure d'évaluation pour les arômes de fumée. Avant de commercialiser un nouveau produit primaire d'un arôme de fumée, celui-ci doit faire l'objet d'une autorisation. Les produits primaires autorisés et leurs conditions d'utilisation se trouvent dans une liste positive distincte, excluant toutes les autres substances, qui figure dans le règlement européen n° 1321/2013.

 

Arrêté royal du 24 janvier 1990  relatif aux arômes destinés à être utilisés dans les denrées alimentaires

Cet arrêté royal est une transposition de la directive européenne 88/388/CEE, qui a été abrogée par le règlement 1334/2008, et a donc été en grande partie abrogé. Il ne contient que des dispositions juridiques.
- Arrêté royal du 24 janvier 1990 relatif aux arômes destinés à être utilisés dans les denrées alimentaires , modifié par l’arrêté royal de 9 mai 2012.
 

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