Les arômes et matériaux de base devant être évalués selon le règlement 1334/2008 sont :

  • les substances aromatisantes ;
  • les préparations aromatisantes obtenues à partir de matières d’origine végétale, animale ou microbiologique, autres que des denrées alimentaires*, par des procédés physiques, enzymatiques ou microbiologiques appropriés, la matière étant prise en l’état ou préparée par un ou plusieurs des procédés traditionnels de préparation indiqués dans le règlement;
  • Arômes obtenus par traitement thermique qui sont produits en chauffant partiellement ou entièrement des matériaux de base autres que des denrées alimentaires*, et/ou qui ne respectent pas les conditions de production pour les arômes obtenus par traitement thermique et/ou les teneurs maximales en certaines substances indésirables fixées dans le règlement;
  • Les précurseurs d'arôme obtenus à partir de matériaux de base autres que les denrées alimentaires* ;
  • Les autres arômes;
  • Les matériaux de base autres que des denrées alimentaires*.


*Les matériaux de base dont l'utilisation pour la préparation des arômes est clairement démontrée avant la publication du règlement sont considérés comme des denrées alimentaires au sens du règlement 1334/2008.

La publication de la liste européenne a lieu en 2 phases : dans un premier temps, la liste des substances aromatisantes a été publiée dans le règlement d'exécution (UE) n° 872/2012 portant adoption d'une liste de substances aromatisantes. Cette liste a entre-temps déjà été adaptée par quelques règlements (voir ci-avant). Pour les autres catégories d'arômes à approuver et pour les matériaux de base à approuver, une période transitoire de 4 ans est déterminée dans le règlement (UE) n° 873/2012 relatif à des mesures transitoires en ce qui concerne la liste de l'Union des arômes et matériaux de base

Dans la liste européenne sont posées des conditions d'utilisation à certains arômes et matériaux de base approuvés.


Procédure d'approbation

Le règlement européen n° 1331/2008/CE établissant une procédure d'autorisation uniforme pour les additifs, enzymes et arômes alimentaires pose les principes de base pour l'évaluation et l'approbation des arômes. En exécution de ce règlement a été publié le règlement européen n° 234/2011/UE. Ce dernier est d'application depuis le 11 septembre 2011 et constitue la procédure d'approbation pour tous les nouveaux arômes devant être approuvés. La Commission européenne publie une page internet avec des renseignements sur la procédure à suivre (en anglais, DG Santé). Des guidelines de l'EFSA (Autorité européenne de Sécurité des aliments) destinées à l'évaluation des arômes se trouvent sur son site internet (en anglais, EFSA), où l'on trouve également des "explanatory notes for guidance giving explanatory examples of scientific data needed for the risk assessment established in the EFSA Guidance" (en anglais, EFSA).

L'approbation des arômes de fumée est traitée dans un règlement distinct, à savoir le règlement européen n° 2065/2003. Les produits primaires autorisés seront consignés sur une liste distincte. Il s'agit là d'une liste positive, tout autre produit primaire étant interdit.

 

Autorisation des arômes de fumée

Le règlement européen n° relatif aux arômes de fumée utilisés ou destinés à être utilisés dans ou sur les denrées alimentaires  prévoit une procédure d'évaluation pour les arômes de fumée. Avant qu'un nouveau produit primaire d'un arôme de fumée soit commercialisé, il doit faire l'objet d'une autorisation. Le demandeur d'une autorisation pour un produit primaire doit fournir des informations concernant :

  • les espèces de bois employées ;
  • la méthode de production ;
  • les différentes étapes dans la production des condensats de fumée qui en sont dérivés ;
  • l'utilisation prévue dans ou sur des denrées alimentaires ;
  • la composition chimique et la caractérisation, des études toxicologiques ;
  • les validées méthodes d'échantillonnage, l'identification et la caractérisation du produit primaire.

Les directives de l'EFSA (Autorité européenne de Sécurité des aliments) destinées à l'évaluation des arômes se trouvent sur son site internet (en anglais, EFSA).

La liste positive des produits primaires pour arômes de fumée, à l'exclusion de tout autre produit primaire, se trouve dans le règlement n° 1321/2013 du 10 décembre 2013. Cette liste comporte également les spécifications et conditions d'utilisation.

 

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