Toutes les espèces animales et végétales, soit environ 5000 animaux et 30 000 plantes, protégées par la CITES sont répertoriées dans trois listes ou annexes.
Ces annexes déterminent si le commerce international est autorisé ou non et sous quelles conditions, en fonction de la gravité du risque d’extinction que leur fait courir ce commerce.
Pour plus de précisions, consultez le site international www.cites.org.
Attention, ce site n’existe qu’en français et anglais.
Les espèces les plus menacées figurent à l’Annexe I.
Cette annexe offre la plus grande protection aux espèces. Elle concerne des espèces comme : les grands singes (bonobos, chimpanzés, orang-outang..), le tigre, l’ara macao, le faucon pèlerin, les tortues marines, palissandre de Rio etc.
Aux Annexes II et III sont énumérées les espèces qui ne sont pas menacées d’extinction dans l’immédiat ou qui sont protégées par certaines Parties (pays adhérant à la Convention). Elles concernent, par exemple, des espèces comme les lions, ours polaires singes ouistitis, orchidées, cactus et autres perroquets ne figurant pas déjà dans l’ Annexe I ainsi que les hippocampes et coraux.
Une législation européenne encore plus ambitieuse
La législation de l’Union européenne (Règlement 338/97) est encore plus ambitieuse que celle de la CITES.
En général, on note deux différences essentielles entre la CITES (niveau international) et la réglementation européenne qui l’applique :
La première concerne le classement des espèces .
Les espèces inscrites à la CITES, ainsi que d’autres espèces non CITES que la Commission européenne souhaite protéger, sont réparties dans 4 Annexes UE A, B, C et D (au lieu de 3 pour la CITES).
- L’Annexe A du règlement UE comprend toutes les espèces CITES d’Annexe I ainsi que toute espèce (inscrite aux Annexes II et III ou non CITES) qui fait l’objet ou peut faire l’objet d’un commerce dans l’Union européene ou au niveau international et qui est soit menacée d’extinction, ou soit si rare que tout commerce compromettrait sa survie. Les espèces européennes protégées à la fois par CITES et par la législation européenne (Directive 79/409 concernant la conservation des oiseaux sauvages (D.O) et directive “Habitat” 92/43 (D.H) sont automatiquement inscrites à cette Annexe.
- L’Annexe B du règlement UE comprend les espèces CITES d’Annexe II non reprises en Annexe A, et y ajoute d’autres espèces que l’Union européenne traite comme si elles appartenaient à l’Annexe II. D’autre part, certaines espèces qui constituent des menaces écologiques (espèces invasives) peuvent être inscrites dans cette Annexe.
- L’Annexe C du règlement UE comprend des espèces CITES d’Annexe III et des espèces non CITES qui ne sont pas déjà reprises en Annexe A ou en Annexe B.
- L’Annexe D du règlement UE comprend principalement des espèces non inscrites dans les Annexes CITES, mais pour lesquelles l’Union européenne souhaite suivre les flux d’importation vers les différents pays de l’Union européenne. Si ces flux commerciaux s’avèrent très importants, cela peut conduire la Communauté à classer ultérieurement ces espèces dans une Annexe où elles bénéficieront d’un plus grand degré de protection.
La seconde différence concerne la nécessité de permis d’importation pour les espèces de l’Annexe II provenant d’un pays tiers (hors Union européenne) en direction d’un Etat membre de l’Union européenne.
Pour trouver l’annexe à laquelle une espèce appartient :
Utiliser la liste du règlement européen reprenant les Annexes (A, B, C, D). Cette liste est une liste par ordre taxonomique (classe, ordre, familles, genre, espèces etc.).
Le website www.speciesplus.net vous permet de rechercher le niveau de protection d’une espèce si vous connaissez le nom scientifique.