Présidents
Prof. Pieter Spanoghe et Prof. Greet Schoeters
Présentation
Le groupe de travail "Agents chimiques" se préoccupe de l'influence des substances chimiques présentes dans l'environnement sur la santé publique.
Dans ce contexte, les pesticides et les biocides ne sont pas les seuls dossiers soumis au groupe de travail; des questions relatives aux risques d'exposition à d'autres substances chimiques peuvent également être posées.
Le groupe de travail "Agents chimiques" constitue également le groupe d'experts qui se penche notamment sur la législation préparée par le Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement dans le cadre de la loi du 21 décembre 1998 relative aux normes de produits ayant pour but la promotion de modes de production et de consommation durables et la protection de l'environnement, de la santé et des travailleurs.
En outre, le groupe de travail peut prendre lui-même l'initiative d'étudier les problèmes de santé liés à l'exposition aux facteurs environnementaux chimiques.
Liste des avis publiés
Les avis sur les produits ne sont pas mentionnés dans la liste ci-dessous, mais peuvent être obtenus sur simple demande. Cliquez-ici pour accéder à la liste des avis sur la législation.
2024
Proposition de règlement européen concernant les végétaux obtenus au moyen de certaines Nouvelles Techniques Genomiques (NGTs) (CSS 9801)
PFAS et perchlorate dans l'eau en bouteille et l'eau utilisée pour la fabrication de denrées alimentaires (CSS 9791)
L'impact potentiel des masques de protection sur la santé publique et l'environnement en Belgique : évaluation et recommandations politiques (CSS 9765)
2023
Troisième plan d'action national environnement-santé (NEHAP3) (CSS 9792)
Projet d’arrêté royal réglementant les fumigations et les défumigations (CSS 9687)
L'impact des filtres à cigarette sur la santé publique et l'environnement en Belgique (CSS 9726)
L'utilisation de sous-gants en nitrile sous les gants ordinaires des pompiers comme mesure de protection contre l'exposition aux substances cancérigènes dans les incendies (CSS 9542)
2021
Villes vertes et bleues : nature et santé humaine en milieu urbain (CSS 9436)
Aspects environnementaux et durables de la pandémie de COVID-19 (CSS 9617)
2020
Formulations de glyphosate et contenant du glyphosate (CSS 9561)
SARS-CoV-2 et l'utilisation de tunnels d'ozone pour « désinfecter » les charriots et les clients. (CSS 9593)
2019
Hygiène de l'environnement physicochimique (limitation de l'exposition aux agents mutagènes ou perturbateurs endocriniens) et importance des expositions en début de vie (CSS 9404)
2017
Qualité de l'air intérieur en Belgique (CSS 8794)
2016
Évaluation des effets des néonicotinoïdes et du fipronil sur la biodiversité et la santé (CSS 9241)
2015
Exposition résidentielle aux produits destinés à lutter contre les insectes et autres arthropodes (CSS 8717)
L’exposition humaine aux substances caustiques et/ou corrosives (acides et bases) (CSS 9108)
2014
Perturbateurs endocriniens: Effets à faible dose, relation dose-effet non monotone et périodes critiques de sensibilité (CSS 8915)
Perturbateurs endocriniens: définition OMS (CSS 8914)
2013
Dringend advies ingevolge het treinongeval in Wetteren met betrekking tot blootstelling aan toxische stoffen (CSS 8939) (disponible uniquement en néerlandais)
2011
Avis urgent relatif à la stérilisation à l’oxyde d’éthylène des biberons et tétines à usage unique (CSS 8799)
Avertissement sur les produits biocides utilisables par le grand public à l’attention des femmes enceintes et des jeunes enfants (CSS 8686)
En route pour la santé: les effets environnementaux du trafic sur la santé (CSS 8603)
En route pour la santé: les effets environnementaux du trafic sur la santé - Executive summary (CSS 8603)
Problématique du chlore dans les piscines (CSS 8614)
2010
Dangers des produits de nettoyage à base d’acide nitrique (CSS 8701)
2009
Le plan national d’action environnement - santé 2008-2013 (NEHAP) (CSS 8521)
Contribution fédérale à la lutte contre la pollution de l’air et Plan fédéral Produits: plan d’action 2009-2012 (CSS 8515)
2008
Produits chimiques toxiques dans les pyjamas pour enfants (CSS 8424)
Bars à oxygène (CSS 8410)
Pollution au mercure dans la région de Bruxelles-Capitale (CSS 8406)
2005
Avis du CSH concernant « La valorisation des boues d’épuration dans l’agriculture » - Lettre d’accompagnement au requérant (septembre 2005) (CSS 8122a) (lettre uniquement disponible en néerlandais) )
Normes pour les métaux lourds et les polluants organiques dans les boues d'épuration utilisées en agriculture (CSS 8122b)
Avis partiel du groupe de travail « Microbiologie alimentaire » au sujet de la contamination microbiologique des boues d’épuration : recommandation de normes microbiologiques en la matière (CSS 8122c)
Valorisation des boues d'épuration dans l'agriculture- annexe jointe à la demande et à l'avis de l'AFSCA (annexe c1) (CSS 8122) (uniquement disponible en néerlandais)
Valorisation des boues d'épuration dans l'agriculture- annexe jointe à la demande et à l'avis de l'AFSCA (annexe c2) (CSS 8122)
Valorisation des boues d'épuration dans l'agriculture- annexe jointe à la demande et à l'avis de l'AFSCA (annexe c3) (CSS 8122)
Valorisation des boues d'épuration dans l'agriculture- annexe jointe à la demande et à l'avis de l'AFSCA (annexe c4) (CSS 8122)
Avis relatif à la problématique du chlore dans les piscines (CSS 8110)
2003
Avis relatif à la problématique de l’ozone – Note de cabinet (CSS 7915)
Terrorisme biologique et chimique SPF (CSS 7801)
2001
L’Incident PCB-Dioxine, Belgique, 1999 dioxine – charge corporelle (CSS 7300/1)
2000
Avis du CSH (groupe de travail dioxines B) sur la présence de dioxine dans le sang humain (CSS 7300)