Présentation 

La mission des groupes de travail dans le domaine des agents physiques consiste à formuler des avis et des recommandations visant à évaluer les risques sanitaires associés à divers agents physiques et leurs applications. Les groupes procèdent également à l’évaluation des mesures destinées à limiter autant que possible l’exposition de l’homme et de l’environnement. Le domaine est scindé en deux principaux sous-domaines : les radiations ionisantes et non ionisantes.

Ce groupe est divisé en sous-domaines:

 

Les avis sur les produits ne sont pas mentionnés dans la liste ci-dessous, mais peuvent être obtenus sur simple demande. Cliquez-ici pour accéder à la liste des avis sur la législation.

 

RADIATIONS IONISANTES 
Président Prof. Eggermont

Liste des avis publiés

2020
Projet d'arrêté royal relatif aux expositions médicales aux rayonnements ionisants et aux expositions à des fins d’imagerie non médicale avec des équipements radiologiques médicaux (CSS 9512)
Projet d'arrêté royal relatif aux expositions médicales aux rayonnements ionisants et aux expositions à des fins d’imagerie non médicale avec des équipements radiologiques médicaux (CSS 9511)
Projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 20 juillet 2001 portant règlement général de la protection de la population, des travailleurs et de l'environnement contre le danger des rayonnements ionisants portant la réorganisation des mesures de réglementation relatives aux expositions médicales et vétérinaires et concernant le jury médical (CSS 9510)
Utilisation du CT-scan comme méthode de diagnostic dans le cadre de l'épidémie de coronavirus en Belgique (CSS 9587)

2018
Révision de la notice des comprimés d’iode à utiliser en cas d’urgence nucléaire ou radiologique (CSS 9419)
Projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 20 juillet 2001 portant règlement général de la protection de la population, des travailleurs et de l'environnement contre le danger des rayonnements ionisants en ce qui concerne le contrôle physique et relatif à Bel V (CSS 9476)

2017
Projet d'arrêté royal concernant le transport de marchandises dangereuses de la classe 7 (CSS 9373)
Projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 20 juillet 2001 portant règlement général de la protection de la population, des travailleurs et de l’environnement contre le danger des rayonnements ionisants et visant à éviter les situations susceptibles d’engendrer un éventuel passif de déchets radioactifs et d’installations à démanteler (CSS 9372)

2016
Utilisation des CT scanners en dehors des services d'imagerie médicale et, en particulier, en salle d'opération (CSS 9297)
Avis du Conseil Supérieur de la Santé au sujet des conditions relatives à l'usage justifié d'appareils à rayons X, portables (CSS 9103)
Exemption d'autorisation pour l’usage de quantités limitées de substances radioactives dans des lampes (CSS 9347)
Accidents nucléaires, environnement et santé après Fukushima. Partim II : Planification d'urgence (CSS 9235)

2015
Justification de l'utilisation d'une source d'AM 241 pour le contrôle de niveau de remplissage dans les brasseries (CSS 9282)
Accidents nucléaires, environnement et santé à l’ère post-Fukushima. Partim I : Protection de la thyroide (CSS 9275)

2014
Justification de l’usage de faibles quantités de radioactivité dans des lampes (CSS 8683)
Thérapie par radionucléides (223RaCl2) contre le cancer symptomatique de la prostate chez les patients souffrant du cancer de la prostate résistant à la castration (CSS 9138)

2013
Tests immunochimiques de recherche de sang occulte dans les selles pour le dépistage du cancer colorectal (CSS 8901) 
Information et radioprotection du personnel directement ou indirectement concerné par la médecine nucléaire in vivo (mai 2013) (CSS 8277)

2012
Childhood leukemia and environmental factors (CSS 8548) (l'avis uniquement disponible en anglais, résumé en français)
Leucémie infantile et facteurs environnementaux : résumé (CSS 8548)

2011
Justificatie voor gebruik Intrabeam® voor intraoperatieve radiotherapie (HGR 8753) (l'avis uniquement disponible en néerlandais)
Avis relatif à la justification de l’usage de scanners corporels (CSS 8650)
Dental Cone Beam Computed Tomography (CSS 8705)

2010
Dual source CT scan : Siemens Somatom Definition (CSS 8653)

2009
Problématique des déchets radioactifs hospitaliers liquides (CSS 8514)
Avis concernant le projet d’arrêté royal relatif aux produits radioactifs à un usage in vitro ou in vivo en médecine humaine, en médecine vétérinaire ou dans des études cliniques (CSS 8526)

2008
Avis relatif à la problématique de la crémation de défunts porteurs de sources radioactives (CSS 8416)
Avis relatif à la problématique de la crémation de défunts porteurs de sources radioactives : annexes (CSS 8416)
Recommandations relatives à la brachythérapie de la prostate au moyen de radionucléides permanents (CSS 8262)
Avis du Conseil Supérieur de la santé relatif à la modification de l’arrêté royal du 20 juillet 2001 portant règlement général de la protection de la population, des travailleurs et de l’environnement contre le danger des rayonnements ionisants (RGPRI) (CSS  8427)

2007
Recommandations concernant la présence du tritium (3H) dans l’environnement et des problèmes liés à sa mesure 7 mars (CSS 8274)

2006
Evaluation de l'exposition croissante des patients aux radiations par tomodensitométrie (CT) et optimisation de la radioprotection (CSS 8080)
Avis du CSH concernant l’impact sur la santé publique de la présence de substances radioactives (tritium) dans des équipements destinés à la protection des personnes, à savoir les signalisations de sorties de secours (CSS 8168)
Optimisation en Médecine nucléaire : applications de la Médecine nucléaire dans des circonstances particulières (CSS 8099)

2005
Recommandations en matière de thérapie au moyen de radionucléides sous forme non scellée (CSS 7221-2)

2004
Recommandations du Conseil supérieur d’Hygiène du 14 mai 2004 concernant la révision du document « Risque nucléaire et Agriculture » (CSS 5300/2)

2003
Recommandations du CSH concernant les besoins en vue de l’évaluation des risques associés aux sites belges contaminés par le radium (CSS 7716)
Avis du Conseil Supérieur d'Hygiène concernant la Recommandations sur le draft “Protection of non-human species from ionising radiation” de la Commission Internationale de Protection Radiologique (CIPR)" (CSS 8011)
Avis du Conseil Supérieur d’Hygiène concernant les détecteurs de fumée ioniques (CSS 7787)
Avis et recommandation du Conseil Supérieur d’Hygiène concernant la dispersion de radioactivité en provenance de sources utilisées a des fins médicales portées par des patients décédés (CSS 5110-3)
Assurance de qualité et radioprotection en médecine nucléaire (CSS 7221)
Recommandations du CSH concernant le plan d’urgence nucléaire (CSS 7715)

1999
Contrôle de qualité et radioprotection en radiologie (CSS 6731)

 

RADIATIONS NON - IONISANTES
Président Prof. Dirk Adang 

Liste des avis publiés

2020
Impact de l’exposition aux champs magnétiques émanant de l’alimentation en électricité sur la santé de la population (CSS 9431)
UV-C pour la désinfection en milieu non hospitalier dans le cadre du Covid-19 (CSS 9594)

2018
Stimulation magnétique transcrânienne (TMS)  (CSS 8778)

2014
Téléphonie mobile et santé ; avec en point d’attention la 4G (CSS 8927)
Echographies prénatales médicales et non médicales (CSS 8635)

2012
Risques pour la santé des répulsifs à ultrasons pour animaux (CSS 8827)

2009
Avis sur les normes relatives aux antennes émettrices (CSS 8519)

2008
Mosquito: influence des sons de haute fréquence produits par l’appareil Mosquito sur la santé (CSS 8415)
Recommandations concernant l'exposition de la population aux champs magnétiques émanant des installations électriques (CSS 8081)
Radiations non ionisantes - Aperçu avis 2000-2008 (CSS 8433)
Effets biologiques potentiels des micro-ondes modulées (CSS 8194)
Effets biologiques potentiels des micro-ondes modulées : annexes (CSS 8194)

2007
Systèmes de communication sans fil et GSM dans les hôpitaux (CSS 6605)

2004
Recommandation du 12 mars 2004 du CSH concernant l’usage du téléphone mobile (GSM) par la population générale (CSS 6605-5)

2002
GSM, Téléphonie mobile en toute sécurité ? (CSS 6605-5)
Avis du Conseil Supérieur d’Hygiène concernant concernant l’éventuelle problématique liée a l’exposition a des dispositifs antivol électroniques (CSS 7669)

2000
Avis en matière de bancs solaires et rayonnement UV formulé suite aux notes du Cabinet (CSS 5783) (cet avis sera bientôt révisé)

1999
L'usage des fours à micro-ondes (CSS 6605)

 

AUTRES AVIS PUBLIES

2017

Prévention, diagnostic et traitement des acouphènes. Conséquences sanitaires des loisirs sonores chez les enfants et les jeunes adultes (CSS 9332)

2016
Recommandations concernant l'exposition de la population aux systèmes d'éclairage utilisant la technologie des LED (CSS 9341)

2013
Recommandations concernant l'exposition de la population aux systèmes d'éclairage utilisant la technologie des LED (CSS 9341)
Public health effects of siting and operating onshore wind turbines (CSS 8738) (l'avis uniquement disponible en anglais, résumé en français) 
Public health effects of siting and operating onshore wind turbines (8738) (résumé en français) 

2007
Avis concernant les fibres céramiques réfractaires (CSS 8119)
Avis du Conseil Supérieur d’Hygiène relatif à l’usage des diffuseurs portables de musique digitale (MP3) et au risque de dommages auditifs (CSS 8187)

2006
Avis du Conseil supérieur d’Hygiène relatif à l’impact sur la santé publique de l’utilisation du laser dans le cadre de l’épilation (CSS 8160)

 

2018
Révision de la notice des comprimés d’iode à utiliser en cas d’urgence nucléaire ou radiologique (CSS 9419)Projet d'arrêté royal relatif aux expositions médicales aux rayonnements ionisants et aux expositions à des fins d’imagerie non médicale avec des équipements radiologiques médicaux (CSS 9511)