L’impact sur la santé
La ventilation
Les CO2-mètres
Les purificateurs d’air
La loi du 6 novembre 2022 pour l'amélioration de la qualité de l'air intérieur

L'Impact sur la santé

Quels peuvent être les effets sur la santé d’une mauvaise qualité de l’air intérieur ?

Dans une de ses publications, le Conseil Supérieur de la Santé liste les problèmes de santé, les plus fréquemment signalés, en cas de mauvaise qualité de l’air. 

On y retrouve notamment :

  • les symptômes respiratoires,
  • la fatigue,
  • les allergies,
  • l’irritation des muqueuses,
  • l’irritation des yeux,
  • l’irritation de la peau,
  • les maux de tête,
  • les vertiges.

Des recherches internationales établissent également un lien entre l'exposition à une mauvaise qualité de l'air et un certain nombre de maladies comme :

  • l'asthme (et les symptômes de l'asthme);
  • le cancer du poumon;
  • les maladies cardiovasculaires (MCV);
  • les  infections/symptômes des voies respiratoires supérieures et inférieures ;
  • les  intoxications aiguës.
(IAIAQ, 2011).


La ventilation

Qu’est-ce que la ventilation ? Et pourquoi est-elle importante ? 

La ventilation d’une pièce permet de renouveler en continu l’air qui s’y trouve.

La ventilation naturelle consiste à laisser des portes ou des fenêtres ouvertes pour permettre une circulation d’air à l’intérieur du bâtiment, et le remplacement d’une partie de l’air intérieur par de l’air venant de l’extérieur.

La ventilation mécanique nécessite l’installation d’un système de ventilation qui pulse de l’air extérieur à l’intérieur du local ou du bâtiment, et/ou qui, en parallèle, évacue l’air intérieur vers l’extérieur. Un tel système peut être installé soit dans un local spécifique (WC, par exemple), ou bien à l’échelle de tout un bâtiment (système automatiquement contrôlé).

Qu’elle soit naturelle ou mécanique, la ventilation contribue à diluer les contaminants qui pourraient être présents dans l’air à l’intérieur des bâtiments, qu’il s’agisse de micro-organismes, de bactéries ou de polluants chimiques, comme les particules fines ou les composés organiques volatiles, par exemple.

Quelle est la différence entre la ventilation et l’aération ? 

La ventilation est le processus par lequel de l'air «propre» (normalement de l'air extérieur) est intentionnellement et continument fourni à un espace intérieur, pendant que l'air vicié en est éliminé. Ceci peut être accompli par des moyens naturels ou mécaniques.

L’aération est le processus naturel par lequel l’air intérieur est remplacé par de l’air extérieur lorsque des portes ou des fenêtres sont ouvertes, et ce pendant un courte période de temps.

En quoi le fait de ventiler peut-il freiner la propagation des virus ? 

Lorsque nous respirons, parlons, toussons ou éternuons, nous émettons, dans l’air que nous expirons, un nombre plus ou moins important de petites gouttes d’eau. Lorsque nous sommes infectés par des virus ou des microbes, ces gouttes en sont chargées.

Les gouttes les plus grosses tombent très rapidement sur les surfaces et sur le sol, mais peuvent contaminer les personnes proches, d’où l’importance de respecter une certaine distance physique entre les personnes, de porter un masque et de respecter les gestes barrières.

Les gouttes plus fines ou microgouttelettes restent, en revanche, plusieurs heures en suspension dans l’air : c’est ce qu’on appelle « les aérosols ».

Dans une pièce, ces aérosols se répandent progressivement dans tout l’espace. Leur diffusion est comparable à celle des parfums ou de la fumée de cigarette.

Plus la concentration en aérosols dans une pièce est importante, plus le risque de contamination est élevé.

Grâce à la ventilation, l’air extérieur se mélange avec l’air intérieur chargé en aérosols, ce qui diminue la concentration en aérosols dans l’air de la pièce, et donc le risque de contamination par les bio-polluants (tels que des virus) que ces aérosols sont susceptibles de contenir. Cela permet ainsi de limiter le risque de maladies respiratoires graves.

Existe-t-il des valeurs de seuil au-delà desquelles l’air est dépollué ? 

Il n'existe pas de valeur seuil pour le débit de ventilation, le taux de renouvellement d’air ou la concentration de CO2 au-delà de laquelle on puisse exclure tout risque de contamination, que ce soit par les virus, ou par d’autres types de polluants.

Plus la ventilation est intense et régulière, plus le risque est réduit.

C'est pourquoi il faut s'efforcer d'atteindre, à l'intérieur, une concentration en CO2 comparable à celle de l'air extérieur (soit environ 400 ppm).

Si la concentration en CO2 est inférieure à 900 ppm (ou 500 ppm au-dessus de la concentration extérieure), la pièce est considérée comme bien ventilée.

En pratique, si le débit de ventilation ou de purification est de 40 m³/heure par personne ; un adulte exerçant une activité calme arrive à peu près toujours à ne pas dépasser la valeur de 900 ppm (ou 500 ppm au-dessus de la concentration extérieure).

Ce débit de ventilation ou de purification de l’air correspond aux recommandations de l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) et est également repris dans le Code du Bien-être au Travail.

Ce débit de ventilation minimal doit être plus élevé dans le cas d’activités intensives, puisque la production de CO2 et la production d’aérosols (et donc la respiration de ces aérosols) sont alors plus importantes. Il doit également être plus élevé si le nombre de personnes présentes augmente, ou si la nature des activités constitue elle-même une source de pollution (par exemple, en produisant des particules fines).

En cette période de prix d’énergie élevés, la ventilation est-elle une bonne idée ?

La consommation d'énergie reste un point d'attention important.  Maintenir une concentration en CO2 dans l’air intérieur inférieure à, par exemple, un seuil de 1 200 ppm, et un débit de ventilation de minimum 25 m³/h ne se traduit pas par une forte augmentation de la consommation À CONDITION d'adapter le débit de ventilation au nombre de personnes présentes dans la salle et/ou en fonction de la concentration en CO2 mesurée.

Du point de vue énergétique, il est intéressant de disposer, si possible, d'un système avec récupération de chaleur et régulation en fonction de la demande. La régulation en fonction de la demande fait en sorte que les débits de ventilation augmentent et diminuent automatiquement selon qu'il y a plus ou moins de personnes présentes dans la salle et donc selon la concentration en CO2 mesurée par le CO2-mètre. Le récupération de chaleur, quant à elle, consiste en l’utilisation d’un échangeur de chaleur intégré au système de ventilation qui peut atteindre une efficacité de 80% ou plus.

Ces concepts ont été expliqués plus en détails lors du Kick- Off de la Plateforme de la qualité de l’air intérieure du 12 octobre 2022.

Existe-il des critères de qualité pour les systèmes de ventilation ?

Il n’existe pas d’exigence technique ou de qualité spécifique pour les systèmes de ventilation. Il est recommandé de faire tester l'installation à la livraison pour vérifier si le débit prévu est atteint.

Dans le cadre de la pandémie de COVID-19, des critères de mise sur le marché ont été déterminés pour les systèmes de purification de l’air mais pas pour les équipements de ventilation mécanique.

Cependant il convient de faire attention à l’acoustique des appareils car il faut éviter de « couper » la ventilation mécanique (ou la purification d’air) dans les salles en raison du bruit jugé excessif. Toutefois, si l’installation devait être coupée, il est important de surveiller la concentration en CO2 afin qu’elle reste aussi faible que possible, et de préférence inférieure aux  limites conseillées (en dessous de 900 ppm si possible et en évitant d’aller au-delà de 1200 ppm). Si la concentration en CO2 dépasse ces seuils, il est alors vivement recommandé de réactiver le système de ventilation à disposition pour limiter le risque de contamination.


Les CO2-mètres

Qu’est-ce qu’un CO2-mètre ? Est-ce la même chose qu’un compteur CO2, qu’un appareil de mesure de la qualité de l’air intérieur, qu’un capteur CO2 ?

Un CO2-mètre est un appareil qui mesure la concentration en CO2 dans un espace déterminé.
 
Toutes ces appellations concernent le même type d’appareil, à la distinction près qu’un appareil de mesure de la qualité de l’air intérieur ne se focalise pas uniquement sur la mesure de CO2 mais peut également mesurer d’autres critères de qualité de l’air, comme la concentration en particules fines dans l’air, par exemple.

Pourquoi est-il utile de mesurer le CO2 dans les espaces intérieurs ?

Il est compliqué de mesurer la concentration de particules virales dans l’air. Le CO2, que nous émettons également lorsque nous respirons, est beaucoup plus facile à détecter et à mesurer. La concentration en CO2 dans l’air intérieur dépend notamment du nombre de personnes dans la pièce et de l’activité physique qui y est pratiquée, ainsi que du débit de ventilation effectif.

Mesurer la concentration en CO2 dans l'air constitue un bon indicateur de la qualité de l’air ambiant d’un local clos : une concentration en CO2 élevée montre que la ventilation est insuffisante dans cet espace. Comme l’air expiré par les personnes présentes est chargé d’aérosols (microgoutellettes produites par la respiration) qui peuvent être contaminées par des micro-organismes, des bactéries ou des virus, une concentration en CO2 élevée dans une pièce est donc un indicateur que la qualité de l’air n’y est a priori pas bonne.

Pour conserver une qualité de l’air saine et pour réduire le risque d’être contaminé par des aérosols, il est nécessaire d’aérer et de ventiler de façon à renouveler l’air des espaces clos.

Une concentration élevée en CO2 dans un espace clos ne signifie pas nécessairement que l’air est chargé de virus. Mesurer le niveau de CO2 permet de détecter des seuils de référence à partir desquels il est recommandé de renouveler l’air de la pièce, ou d’activer un appareil de purification de l’air.

Idéalement, le taux de CO2 dans l’air ne doit pas dépasser les 900 ppm (ou au maximum 1 200 ppm). Certaines études scientifiques ont en effet démontré qu’au-delà d’une concentration de 1.000 ppm, le CO2 avait des effets sur les performances de l’être humain (notamment intellectuelles) et qu’il était préférable de rester en dessous de ce seuil.

La concentration naturelle en CO2 de l’air extérieur est en moyenne de 400 ppm. Il faut idéalement se rapprocher de ce seuil dans un espace clos.

Les CO2-mètres mesurent le taux de CO2 d’une pièce. Ils ne font pas office de ventilation ni d’aération.

Quelles sont les exigences légales que doit respecter un  CO2-mètre ?

Dans le cadre de la pandémie de COVID-19, l’arrêté ministériel du 9 mars 2022 fixait les conditions de la mise sur le marché des CO2-mètres. Cet arrêté n’est plus en vigueur depuis le 30 septembre 2022. Toutefois, il est toujours recommandé de suivre les critères qu’il imposait et qui sont également repris dans les recommandations de la Task Force « Ventilation » du Commissariat Corona. 

Comment choisir un CO2-mètre ? A quoi dois-je faire attention ?

Il est important de faire l’achat de CO2-mètres qui correspondent aux recommandations de la Task Force « Ventilation » du Commissariat Corona.  Acheter un autre type d’appareil ne donne aucune garantie de mesures correctes et risque de rendre les mesures prévues en matière d’aération, de ventilation et de purification de l’air totalement inopérantes.
 
En outre, des publications assorties de recommandations pratiques facilitent :

Ces documents ont été rédigés par la Task Force « Ventilation » du Commissariat Corona dans le cadre de la pandémie de COVID-19. Il reste conseillé de suivre ces recommandations.

Où est-il préférable d’installer un ou des CO2-mètre(s)?

Idéalement, l’appareil doit être installé :

  • à un endroit bien visible et central ;
  • à au moins 1,5 m de distance des personnes car l’air qu’elles expirent peut influencer les mesures.

Il ne doit donc pas être placé :

  • à côté d’une porte, d’une fenêtre ou d’autres ouvertures qui sont ouvertes fréquemment ou pendant de longues périodes ;
  • près de l’amenée d’air du système de ventilation.  

En plus il est conseillé de commencer par contrôler les zones du lieu dans lesquelles la qualité de l’air est a priori la moins bonne, c’est-à-dire dans les coins d’une pièce, près du point d’’extraction d’air (si existant), dans les zones où il y a la plus grosse densité de personnes, etc.
 


Les purificateurs d’air

 

Qu’est-ce qu’un appareil de purification de l’air ?

Un appareil de purification de l’air est un système qui permet de capter et /ou d’inactiver des contaminants (micro-organismes, particules fines, etc) présents dans l’air. Il fournit ensuite un air décontaminé et donc éventuellement purifié des polluants (comme par exemple des particules fines).

 Il existe deux grandes catégories d’appareils basés sur :  

  • la captation : capture des particules, qui peuvent potentiellement contenir des virus ou des bactéries (filtre HEPA, précipitation électrostatique); 
  • l’inactivation : endommagement de tous les micro-organismes ou de certains d’entre eux dans un flux d'air, de sorte qu'ils ne puissent plus se multiplier ou se propager (ex. UV-C, etc.).   

Des exigences d'efficacité et de sécurité ont été définies par arrêté ministériel en mai 2021. Cet arrêté a depuis été prolongé jusqu’au 29 mai 2022. Il n’est plus d’application, mais un arrêté royal est en préparation pour remplacer cet arrêté ministériel.

Pourquoi l’utilisation d’un purificateur d’air est-elle recommandée ?

L’utilisation de systèmes de purification de l’air, en complément de la ventilation, permet de réduire davantage le risque de contamination. 

Dans certains lieux, il peut être plus facile d’installer un système de purification de l’air, alors que l’installation d’un système de ventilation demanderait une rénovation importante. L’utilisation d’un système de purification de l’air est alors à recommander, afin de déjà fortement améliorer la qualité d’air intérieur, en attendant l’installation ultérieure éventuelle d’un système de ventilation.

Si j’utilise un purificateur d’air, dois-je aussi installer un système de ventilation ?

A l'heure actuelle, les systèmes de purification de l'air abordables n'éliminent pas la multitude de polluants de l'air intérieur avec la même efficacité, de sorte qu'un niveau minimum de ventilation reste nécessaire. Ce minimum est fixé à 25 m³/h par personne tant par le CODEX (si les sources de pollution de l’air intérieur sont contrôlées), que par la loi du 6 novembre 2022.

Techniquement, il serait possible de travailler uniquement avec un système de purification de l’air, mais cela nécessite d’avoir un contrôle strict des sources de pollution ainsi qu’une bonne installation à sa disposition. A l’heure actuelle, de telles installations n’existent que dans certaines domaines, comme par exemple les voyages spatiaux.

Pourquoi installer un système de purification s’il ne fait pas baisser la concentration en CO2 ?

L’utilisation de ce type d’appareil permet de purifier l’air intérieur et d’améliorer sa qualité. Un air purifié garantit une présence moindre de contaminants biologiques (moisissures, bactéries et virus) et éventuellement aussi  chimiques (particules, formaldéhyde qui peut se dégager des meubles ou des revêtements de sol, etc). Voir à ce sujet : Pollution de l’air intérieur : nous y sommes tous exposés !

Aérer, ventiler, purifier et traiter l’air aident à limiter la propagation de ces contaminants comme expliqué dans la courte vidéo du SPF Emploi : Ventilez – YouTube

La mesure de la concentration en CO2 est un indicateur de la qualité de l’air, mais le CO2 n’est pas un contaminant en soi.

Quels sont les systèmes de purification de l’air qui sont autorisés ?

Depuis le 29 mai 2022, l’arrêté ministériel qui imposait des règles pour la mise sur le marché d’appareils de purification de l’air n’est plus d’application. Dès lors, le SPF ne publie plus de liste d’appareils autorisés.

Toutefois, en 2023, un nouvel arrêté royal verra le jour pour réglementer la mise sur le marché de ces appareils. Une nouvelle liste d’appareils autorisés sera alors publiée sur le site du SPF.

Les purificateurs d’air utilisés contre la fumée du tabac peuvent-ils aussi être utilisés dans le cadre de la prévention des maladies respiratoires ?

S'il s'agit d'équipements de ventilation prévus dans le cadre de la loi relative à l’interdiction de fumer dans certains lieux publics, le débit de ventilation de ces dispositifs peut être pris en compte.

S'il s'agit de purificateurs d'air, il faut disposer des informations techniques nécessaires ou réclamer les fiches techniques auprès du fabricant. En effet, il faut pouvoir s'assurer que ces appareils sont efficaces contre les maladies respiratoires transmises par voie aérienne et qu’ils n'entraînent aucun effet néfaste parce qu'ils contiendraient de l'ozone ou que des radicaux libres s’y seraient formés en trop grandes quantités.

Si l’appareil de purification est adapté pour la fumée de cigarettes, il aura également un effet positif sur les aérosols. Il faut savoir que les particules qui composent la fumée (PM 2.5 ou moins) sont aussi fines que celles des aérosols contenant de pathogènes respiratoires.  C’est pourquoi un purificateur mis sur le marché avant la date du 12 mai 2021 (Arrêté ministériel du 12 mai 2021) mais capable de mesurer un CADR de type PM 2.5 ou un débit de type « second hand smoke » (SHS), peut également être utilisé pour prévenir les maladies respiratoires. Il convient donc de lire attentivement la documentation accompagnant l’appareil afin d’en vérifier les niveaux de performance. L’emploi de ces purificateurs est recommandé à condition d’utiliser la valeur CADR (« Clean Air Delivery Rate ») ou le débit d'air purifié mentionnés dans la documentation. Il est à noter aussi que  le CADR n’est garanti que si l’appareil a été bien entretenu.

 

La loi du 6 novembre 2022 pour l’amélioration de la qualité de l’air intérieur 

Quels sont les secteurs visés par la loi du 6 novembre 2022  ?

Les secteurs visés par la loi seront définis dans un arrêté royal qui sera publié début 2023.

La volonté est de mettre en place une approche phasée, en ciblant dans un premier temps les lieux fermés accessibles au public qui ont déjà mis en place des mesures visant à améliorer la qualité de l’air intérieur dans le cadre de la pandémie de COVID-19.
 
Il s’agissait des salles et espaces qui accueillent le public dans:

  • les établissements relevant du secteur sportif, en ce compris les centres de fitness ;
  • les établissements relevant du secteur événementiel, en ce compris les discothèques et dancings ;
  • les établissements de restauration et débits de boissons du secteur HORECA ;
  • les infrastructures où des activités récréatives (sport-jeunesse-culture) sont organisées  

Les lieux fermés accessibles au public pour lesquels la loi du 6 novembre 2022 et les arrêtés d’exécution devront être applicables seront définis sur base du type d’activité qui y est organisée, et non du secteur auquel ils appartiennent.

Où est-il préférable d’afficher les résultats du CO2-mètre à destination du public 

Il est recommandé d’installer le CO2-mètre à un endroit bien visible pour le visiteur, sauf si un système d'affichage alternatif accessible au public et en temps réel est prévu.

Un  CO2-mètre par local, est-ce suffisant ?

Il est recommandé d’installer au moins un appareil par local.

Si deux appareils installés dans un même espace à un endroit fréquenté par du public ou susceptible de l’être affichent des concentrations très différentes, ceci peut résulter d’une accumulation d’air vicié à certains endroits ou à un appareil de mesure défectueux.