Un accord international majeur règle la production et l’utilisation des POPs (Polluants organiques persistants) sur le plan international : la Convention de Stockholm.

Face à ces substances redoutables, ce texte  représente une avancée considérable dans la protection de l’environnement et des citoyens au niveau mondial. Il permet à tous les pays de se protéger contre les risques liés à ces substances toxiques. Au final, il relève les normes mondiales en matière de santé publique et de protection de l’environnement.

L’exportation et l’importation de ces substances est également réglementée.

La Convention de Stockholm

La Convention de Stockholmsur les POPs  est un traité mondial adopté à Stockholm (Suède) en mai 2001 et entré en vigueur en mai 2004. La liste des États signataires qui l’ont ratifié peut être consultée en ligne.

1. Tout d’abord, cette convention vise l’élimination des substances reconnues comme POPs en raison de leurs caractéristiques spécifiques, par interdiction de leur production et utilisation et par destruction de stocks.

Ces mesures concernent les substances qui figurent à l’annexe A du texte : l’aldrine, le chlordane, le chlordécone, la dieldrine, l’endrine, l’heptachlor, l’hexabromobiphényle, l’HCB, l’alpha-HCH, le beta-HCH, le lindane, le mirex, le PeCB, les PCBs, l’endosulfan,  l’hexa et l’heptabromodiphényl éther, les  tetra et pentabromodiphényl éther et le toxaphène.

2. Ensuite, le texte prévoit une restriction de l’usage des POPs (figurant à l’annexe B) à défaut de connaissances sur les produits dans lesquels ils sont utilisés ou d'alternative moins toxique, aussi efficace et de prix abordable. C’est le cas du DDT, du perfluorooctane sulfonates (PFOS) et des sels dérivés, et du fluorure de perfluorooctane sulfonyle (FSPFO).

3. Enfin, il limite les émissions des POPs  produits de manière involontaire par l’activité humaine notamment l’activité industrielle, le transport et le secteur résidentiel (HCB, PeCB, PCB, dioxines et furanes). Ces substances figurent à l’annexe C.

Ainsi répertoriées par la Convention en trois annexes, les substances identifiées comme POPs sont passées de 12 (nombre initial) à 22 (nombre actuel).

Les Parties prenantes à la Convention se réunissent tous les 2 ans pour évaluer son efficacité et apporter d’éventuels amendements à ses annexes.

La liste des substances identifiées comme POPs ainsi que la liste des nouvelles substances  en cours d’évaluation est disponible en ligne. Pour plus d’informations, consultez le site www.pops.int  et la rubrique « Plus sur ce thème ».