Un accord international majeur règle la production et l’utilisation des POPs (Polluants organiques persistants) sur le plan international : la Convention de Stockholm.
Face à ces substances redoutables, ce texte représente une avancée considérable dans la protection de l’environnement et des citoyens au niveau mondial. Il permet à tous les pays de se protéger contre les risques liés à ces substances toxiques. Au final, il relève les normes mondiales en matière de santé publique et de protection de l’environnement.
L’exportation et l’importation de ces substances est également réglementée.
La Convention de Stockholm
La Convention de Stockholmsur les POPs est un traité mondial adopté à Stockholm (Suède) en mai 2001 et entré en vigueur en mai 2004. La liste des États signataires qui l’ont ratifié peut être consultée en ligne.
1. Tout d’abord, cette convention vise l’élimination des substances reconnues comme POPs en raison de leurs caractéristiques spécifiques, par interdiction de leur production et utilisation et par destruction de stocks.
Ces mesures concernent les substances qui figurent à l’annexe A du texte : l’aldrine, le chlordane, le chlordécone, le décabromodiphényléther (mélange commercial, c-decaBDE), le dicofol, la dieldrine, l’endrine, l’heptachlore, l’hexabromobiphényle, l’hexabromocyclododécane (HBCDD), l’HCB, l’hexachlorobutadiène, l’alpha-HCH, le beta-HCH, le lindane, le mirex, le PeCB, le pentachlorophénol avec ses sels et esters, les PCBs, les polychloronaphtalènes, l’hexa et l’heptabromodiphényl éther, l’acide perfluorooctanoïque (PFOA) et ses sels et les composés apparentés au PFOA, les paraffines chlorées à chaînes courtes, l’endosulfan, les tetra et pentabromodiphényl éther et le toxaphène.
2. Ensuite, le texte prévoit une restriction de l’usage des POPs (figurant à l’annexe B) à défaut de connaissances sur les produits dans lesquels ils sont utilisés ou d'alternative moins toxique, aussi efficace et de prix abordable. C’est le cas du DDT, du perfluorooctane sulfonates (PFOS) et des sels dérivés, et du fluorure de perfluorooctane sulfonyle (FSPFO).
3. Enfin, il limite les émissions des POPs produits de manière involontaire par l’activité humaine notamment l’activité industrielle, le transport et le secteur résidentiel (HCB, HCBD, PeCB, PCB, dioxines et furanes, polychloronaphtalènes). Ces substances figurent à l’annexe C.
Ainsi répertoriées par la Convention en trois annexes, les substances identifiées comme POPs sont passées de 12 (nombre initial) à 30 (nombre actuel).
Les Parties prenantes à la Convention se réunissent tous les 2 ans pour évaluer son efficacité et apporter d’éventuels amendements à ses annexes.
La liste des substances identifiées comme POPs ainsi que la liste des nouvelles substances en cours d’évaluation est disponible en ligne. Pour plus d’informations, consultez le site www.pops.int et la rubrique « Plus sur ce thème ».