Lutte contre la pollution

En 1967, le Torrey Canyon, un gros pétrolier, s'est échoué sur les rochers au large des côtes anglaises et a déversé 120 000 tonnes de pétrole brut dans la mer. Cette catastrophe a mis en évidence que le transport maritime croissant de substances potentiellement dangereuses constituait une menace majeure pour l'environnement marin.

Afin de pouvoir intervenir rapidement et collectivement lors d'une catastrophe environnementale, la Belgique, les Pays-Bas, le Danemark, la France, l'Allemagne, la Norvège, la Suède et le Royaume-Uni rédigent en 1969 l'accord de Bonn. Par la suite, l'Union européenne et l'Irlande adhèrent à l'accord, élargissant la zone d'intervention à la mer d'Irlande et aux eaux norvégiennes et anglaises adjacentes.


Première marée noire de l’histoire suite au naufrage du Torrey Canyon, un fou de Bassan victime du pétrole © Alliance pictures & Yves Adams

Lutte contre la pollution en mer en Belgique

Depuis 2001, les autorités fédérales disposent d'un équipement spécialisé de lutte contre la pollution en mer, notamment pour gérer les marées noires et le déversement de substances dangereuses. Toutefois, ces équipements ne conviennent que pour une intervention initiale. Le service Milieu marin gère les équipements de lutte contre la pollution et les utilise en collaboration avec la zone d'intervention d'urgence 1, le DAB Flotte des autorités flamandes et la Défense. Les personnes qui travaillent avec ce matériel suivent une formation spéciale. La Sécurité civile peut également utiliser ce matériel si nécessaire.


Opération de nettoyage du pétrole devant le port de Zeebruges © DG Environnement 

En cas de marée noire importante,  la Belgique peut compter sur l'aide des autres États parties prenantes à l’Accord de Bonn. Depuis quelques années, notre pays peut également faire appel à des navires via l'Agence européenne pour la sécurité maritime (AESM). Des exercices sont régulièrement organisés pour préparer notre pays à d'éventuels scénarios de catastrophe.

Surveillance de l'environnement sur le terrain 

Le service Milieu marin et l'unité de gestion du modèle mathématique de la mer du Nord et de l’estuaire de l’Escaut (UGMM) sont les deux autorités compétentes pour rechercher et établir les infractions environnementales en mer. Ces actions sont  principalement réalisées au moyen de la surveillance aérienne.

L'UGMM dispose d'un avion équipé d'un système radar capable de détecter les rejets illégaux des navires avec un capteur renifleur à bord qui mesure les niveaux de substances nocives émises par ls navires. Sur base de ses informations, le service d'inspection des navires peut alors effectuer des contrôles ciblés dans les ports. Un accord de coopération a été conclu avec le ministère de la Défense concernant l'utilisation d'avions militaires sans pilote qui détectent et documentent les infractions à la législation environnementale. Enfin, l'imagerie satellitaire de l'Agence européenne pour la sécurité maritime est également utilisée pour détecter des pollutions. Le réseau MARPOL coordonne ces efforts au niveau national. Il s'agit d'un réseau d'administrations fédérales et flamandes compétentes en matière de prévention de la pollution par les navires.


Surveillance aérienne des rejets d'hydrocarbures © UGMM

La surveillance aérienne en mer a clairement un effet dissuasif. Depuis la mise en place du programme de surveillance aérienne en 1991, le nombre des pollutions pétrolières observées en mer a considérablement diminué.

Suivi des réglementations environnementales

Le contrôle des réglementations sur l'environnement marin est tout aussi important que leur promulgation.
La Loi sur le Milieu marin du 20 juillet 2012 prévoit l'obligation d'informer les autorités dans certains cas, par exemple lorsqu'un incident peut entraîner des dommages environnementaux ou lorsqu'une activité présentant un risque environnemental potentiel est prévue.
Ce contrôle est à la fois proactif et actif en mer :

  • Préférence pour le dialogue avec le citoyen

L’ explication des procédures peut inciter les citoyens à appliquer les règlements et éviter les sanctions. La priorité est toujours donnée à cette approche.

  • Campagnes ciblées et instructions

En cas de dommage environnemental réel ou imminent, le rôle des services publics compétents s'élargit. Dans ce cas, le service Milieu marin peut organiser des campagnes ciblées ou donner des instructions à suivre par les citoyens afin de prévenir ou de limiter les dommages environnementaux.

  • Contrôle en mer

Les fonctionnaires du service Milieu marin effectuent également des contrôles en mer. En coopération avec la police maritime, l'administration générale des douanes et des accises, des contrôles ciblés sont organisés au cours desquelles les inspecteurs montent à bord des navires. Ils vérifient si l'équipage du navire respecte les règlements administratifs et techniques. Ils examinent avant tout si les déchets des navires sont bien gérés et ne sont pas rejetés en mer. Lors des contrôles, les équipes sensibilisent également les équipages des navires aux réglementations environnementales et leur donnent des exemples de bonnes pratiques.

Les infractions constatées peuvent donner lieu à des poursuites, des amendes et même à des peines d'emprisonnement qui restent exceptionnelles car l'accent est mis sur la prévention et la sensibilisation

Paardenmarkt

Munitions oubliées sur les bancs de sable du Paardenmarkt

Après la Première Guerre mondiale, les munitions s'accumulaient partout en Europe. Dans la philosophie de l'époque et afin de prévenir les accidents sur terre, de nombreux pays ont décidé de déverser ces munitions en mer. C'est ainsi qu'on trouve entre l'Angleterre et l'Irlande, non moins d'1 million de tonnes d'obus et de grenades, tandis qu'au nord des îles Wadden, il doit probablement y avoir jusqu'à 1,5 million de tonnes de vieux engins explosifs. La côte belge possède également un dépôt de munitions similaire, le Paardenmarkt. Selon la plupart des estimations, ce « banc absorbant » stocke 35 000 tonnes de munitions à 500 mètres au large des côtes de Heist. On suppose qu'un tiers de ces munitions contient des « gaz de guerre toxiques », tels que le gaz moutarde (également appelé Ypérite), les Clark I et II et le phosgène.


Carte indiquant l'emplacement du Marché aux Chevaux (pentagone rouge), photo historique du Marché aux Chevaux © DG Environnement

Jusqu'aux années 1970, ce déversement est passé aux oubliettes. Mais, au cours des préparatifs en vue de l'extension du port de Zeebruges, les dragues ont heurté plusieurs obstacles.  Les recherches en plongée ont alors montré qu'il s'agissait de munitions. Grâce à des mesures acoustiques et magnétiques,  il a été possible de définir un pentagone qui délimite la zone du dépôt de munitions du « Paardenmarkt ».

Ce dépôt de munition est atypique par rapport aux lieux de déversement à l'étranger : d'une part, par la faible profondeur des eaux et la distance par rapport à la côte., d'autre part, par le fait que les munitions y sont enfouies sous des mètres de sable et de limon. Ces caractéristiques réduisent la présence d'oxygène. Les munitions rouillent plus lentement et leur contenu fuit moins rapidement. Ailleurs en Europe, par exemple en mer Baltique, les munitions reposent souvent sur le fond marin, en contact direct avec la colonne d'eau. Lorsque les munitions commencent à fuir, les polluants se retrouvent directement dans l'eau. Le sable et le limon du Paardenmarkt servent de tampon aux fuites éventuelles, ce qui laisse plus de temps pour réagir.

Approche adoptée jusqu'à présent

Depuis 1995, la DG Environnement est chargée de protéger le site et l'environnement local. Depuis plus de trente ans, par exemple, il est interdit de mener des activités qui perturbent le sol à l'intérieur du pentagone du Paardenmarkt. Ainsi, il n'y est pas possible de jeter l'ancre ou de pêcher.  Le Plan d'aménagement des espaces marins 2020-2026, élaboré par le service Milieu marin, intègre cette mesure et prévoit la possibilité de mener des activités de recherche et de déminage sur le site.

En outre, la DG Environnement et plus spécifiquement le service Milieu marin coordonnent le monitoring du site par le biais de diverses études afin d'obtenir des informations sur l'évolution du dépôt de munitions (localisation des munitions, couche de vase évolutive, courants dans cette partie de la mer du Nord, ...). Une attention particulière est accordée aux substances toxiques contenues dans les munitions (processus de décomposition, impact sur l'environnement, mesurabilité, ...) et aux solutions possibles à long terme, comme l'élimination des munitions ou le recouvrement du site.

Où en sommes-nous aujourd'hui?

Depuis 1995, des plongeurs prélèvent, presque chaque année, des échantillons de la couche supérieure de sédiments en divers endroits du pentagone pour le compte de la DG Environnement. Les Laboratoires de la Défense (DLD) et de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique (IRSNB) analysent les  gaz de guerre et les métaux lourds qu’ils contiennent et surveillent la dégradation des restes explosifs (TNT et autres produits de dégradation).


Campagne de surveillance réalisée avec des plongeurs © Loius Meirlaen (via VLIZ-fotogalerij)

En 2018, la campagne de surveillance a montré, pour la première fois, des traces de restes explosifs et de gaz de guerre au centre du site, ce qui a été confirmé par une deuxième campagne en 2019. Les valeurs mesurées sont bien inférieures aux concentrations maximales autorisées pour ces substances et ne constituent pas un danger pour la santé humaine.
 
En réponse à la détection de ces polluants, les efforts de surveillance ont été intensifiés afin d'obtenir une meilleure image de la situation. De nouvelles études seront lancées dans les prochaines années  afin de trouver une solution durable pour le site.
 
D’autres organisations sont également actives. En janvier 2020, par exemple, le  projet DISARM a été lancé. Il s'agit d'une collaboration entre le Vlaams Instituut voor de Zee (VLIZ (institut flamand de la mer), l'IRSNB, l'Université de Gand, l'École royale militaire, l'école supérieure de navigation d'Anvers et l'Université d'Anvers. Le projet vise à mener des études afin de combler les lacunes existantes au niveau des connaissances et d’évaluer les solutions de gestion possibles. Ces études sont toutes soumises à une analyse des risques.
 
De son côté, la section Maritieme Toegang (Accès maritime) des autorités flamandes a développé un projet relatif aux pistes de renflouage. Le service Milieu marin rassemble toutes ces initiatives dans le cadre d'une stratégie unique, dans le but d'adopter une approche durable pour le dépôt de munitions.