L’air intérieur est souvent plus pollué que l’air extérieur. En effet, l’air intérieur peut contenir un tas de particules fines, virus, bactéries… Et ceci peut avoir un impact sur notre santé : allergies, maux de tête, manque de concentration, irritation des yeux et possiblement asthme, cancer des poumons et maladies cardiovasculaires. En Belgique, la législation vise à améliorer la qualité de l’air intérieur dans les lieux fermés accessibles au public afin de préserver la santé des citoyens. Cette amélioration passe notamment par l’utilisation systématique de CO2-mètres, sur base volontaire pour commencer.
 

Pourquoi des CO2-mètres ?

Le CO2 n’est pas un polluant. Par contre, il est facile à mesurer et constitue un bon indicateur de la qualité de l’air intérieur dans des lieux fréquentés par du public. En effet, les personnes expirent du CO2. Cet air est chargé d’aérosols qui peuvent être contaminés. Cette pollution d’origine humaine s’ajoute aux polluants déjà présents dans l’air (dus aux activités, à l’infrastructure…). Si la concentration en CO2 est trop élevée, c’est que la ventilation de la pièce n’est pas optimale et que le renouvellement de l’air n’est pas suffisant. Un CO2-mètre permet donc de mesurer la qualité de l’air intérieur.

 

Une phase volontaire jusqu’en 2027

Les responsables de lieux fermés accessibles au public (c’est-à-dire de lieux fermés par des murs et plafonds qui accueillent régulièrement du public) vont être soumis à des obligations dans le cadre de la loi du 6 novembre 2022 relative à l’amélioration de la qualité de l’air intérieur. Toutefois, une adaptation de la loi vient d’être publiée. Une phase de participation sur base volontaire commencera en octobre 2024. A partir de 2027, des mesures obligatoires seront introduites de façon progressive. Les exploitants peuvent donc déjà prendre des dispositions pour améliorer la qualité de l’air intérieur, et ainsi préserver la santé de leur public et de leur personnel :

  • S’équiper d’un appareil de mesure de la qualité de l’air (un CO2-mètre) ;

  • Élaborer une analyse de risques évaluant les sources de pollution et l’état de la qualité de l’air du lieu ;

  • Formuler un plan d’actions à court, moyen et long termes pour améliorer la qualité de l’air intérieur en fonction des résultats de cette analyse de risques.

L’arrêté royal (AR) du 12 mai 2024, qui vient d’être publié au Moniteur belge, donne plus de précisions sur la façon de suivre ces mesures. Une fois qu’elles seront appliquées dans tous les lieux concernés, d’autres dispositions seront introduites, comme un système de certification et de labels dans les lieux fermés accessibles au public.

Pas de travail sans outils

Pour accompagner et guider les exploitants dans ce processus, le SPF met à leur disposition une série d’outils.

  • Un guide pratique donnant des informations pour choisir et entretenir son CO2-mètre est notamment déjà publié sur site web du SPF.

D’autres outils sont aussi prévus par le SPF sur la même thématique :

  • Une application « Analyse de risques & Plan d’actions » qui assistera les exploitants dans la rédaction de leur analyse de risques et l’élaboration du plan d’actions qui en découle. Cette application et le manuel qui l’accompagnera seront disponibles d’ici la fin de l’année.

  • Une liste des systèmes de purification de l’air reconnus par le SPF pour leur efficacité contre les virus en aérosol et leur innocuité. Cette liste d’appareils et de leurs caractéristiques sera accompagnée d’un guide pratique qui aidera les utilisateurs à choisir un système de purification de l’air adapté à leur réalité de terrain et au niveau de qualité de l’air intérieur qu’ils souhaitent atteindre. Chaque système reconnu se verra attribuer un label pour indiquer qu’il répond au processus de reconnaissance. Ces outils seront disponibles dans le courant de l’été 2024.

Si vous souhaitez en savoir davantage sur la qualité de l’air intérieur, rendez-vous ici !