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Hoge Gezondheidsraad

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  • Avis 8723 - AR phytopharmaceutiques

    Projet d’arrêté royal pour la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et adjuvants et pour parvenir à leur utilisation compatible avec le développement durable (avril...

  • Avis 8724 - AR phytopharmaceutiques

    Projet d’arrêté royal relatif au programme fédéral de réduction des risques et de l’utilisation des produits phytopharmaceutiques et biocides (CSS8724) (avril 2011)

  • Avis 8122 - Boues d'épuration - Annexe c3

    Valorisation des boues d'épuration dans l'agriculture- annexe jointe à la demande et à l'avis de l'AFSCA (annexe c3) (décembre 2005) (CSS 8122)

  • Avis 8122b - Boues d'épuration

    Normes pour les métaux lourds et les polluants organiques dans les boues d'épuration utilisées en agriculture (décembre 2005) (CSS 8122b)

  • Avis 8122 - Boues d'épuration - Annexe c4

    Valorisation des boues d'épuration dans l'agriculture- annexe jointe à la demande et à l'avis de l'AFSCA (annexe c4) (CSS 8122)
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