Publications et recherches

Étude relative à la diligence raisonnée et au règlement Bois de l’UE

Fin 2018, à la demande du SPF SPSCAE, une étude a été réalisée par le bureau d'avocats CEW Partners concernant la mise en œuvre de la diligence raisonnée (mieux connue sous le nom...
Résumé de l'étude relative à la diligence raisonnée et au règlement Bois de l’UE

Fin 2018, à la demande du SPF SPSCAE, une étude a été réalisée par le bureau d'avocats CEW Partners concernant la mise en œuvre de la diligence raisonnée (mieux connue sous le nom...
Rapport d'évaluation 2018 médiation interculturelle à distance (par vidéoconférence)
Rapport Nanoregistre 2017
Dépliant : Evaluation appropriée des plans et projets dans la partie belge de la mer du Nord

Dans la partie belge de la mer du Nord, un certain nombre de zones protégées ont été désignées pour soutenir la diversité biologique. Dans et autour de ces zones, seules les...