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Plantes
Les compléments alimentaires contenant des plantes sont réglementés par l' arrêté royal du 31 août 2021 (.PDF) , ... que les produits puissent être mis sur le marché des exigences concernant l’étiquetage et la publicité. L’annexe à ... -
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ARRETE ROYAL du 29 AOUT 1997 Plantes
ARRETE ROYAL du 29 AOUT 1997 relatif à la fabrication et au commerce de denrées alimentaires composées ou contenant des plantes ou préparations de plantes ARRETE ROYAL du 29 AOUT 1997 Plantes ... -
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Nitrates et toxines endogènes des plantes
... Introduction Depuis longtemps, des normes pour le nitrate dans les légumes ont été établies, d'abord au niveau national puis au niveau européen. Certaines plantes contiennent de manière endogène des toxines végétales, en ... -
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ARRETE ROYAL du 31 AOUT 2021
ARRETE ROYAL du 31 AOUT 2021 relatif à la fabrication et au commerce de denrées alimentaires composées ou contenant des plantes ou préparations de plantes ARRETE ROYAL du 31 AOUT 2021 ... -
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Commission d’avis des préparations de plantes
Qu’est-ce que la Commission d’avis des préparations de plantes et quelle est sa fonction ? La Commission d'avis des préparations de plantes appelée également ‘Commission plantes’ est ... -
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Liste des plantes pour lesquelles la Commission d’avis des préparations de plantes a rendu un avis
Pour certaines plantes, vous pouvez consulter l'avis officiel via le lien hypertexte. Pour les ... dans la réglementation par l'inclusion dans l'une des listes en annexe de l’arrêté et/ou l’avis sera publié prochainement. ... Monographie H.E. Zingiber officinale Liste des plantes pour lesquelles la Commission d’avis des préparations de plantes ... -
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ARRETE MINISTERIEL du 22 DECEMBRE 2021 Autres Substances
ARRETE MINISTERIEL du 22 DECEMBRE 2021 relatif à la fabrication et au ... alimentaires contenant d’autres substances que des nutriments et des plantes ou des préparations de plantes ARRETE MINISTERIEL du 22 DECEMBRE ... -
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ARRETE ROYAL du 29 août 2021 Autres Substances
ARRETE ROYAL du 29 août 2021 relatif à la fabrication et au commerce de ... alimentaires contenant d’autres substances que des nutriments et des plantes ou des préparations de plantes ARRETE ROYAL du 29 août 2021 Autres ... -
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Arrêté royal relatif à la fabrication et à la mise dans le commerce des produits à base de tabac et produits à fumer à base de plantes
... relatif à la fabrication et à la mise dans le commerce des produits à base de tabac et produits à fumer à base de plantes ... -
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Arrêté royal du 5 février 2016
Autres informations et services officiels : www.belgium.be
