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    Plantes

    Les compléments alimentaires contenant des plantes sont réglementés par l' arrêté royal du 31 août 2021 (.PDF) , ... que les produits puissent être mis sur le marché des exigences concernant l’étiquetage et la publicité. L’annexe à ...
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    Nitrates et toxines endogènes des plantes

    ...   Introduction Depuis longtemps, des normes pour le nitrate dans les légumes ont été établies, d'abord au niveau national puis au niveau européen. Certaines plantes contiennent de manière endogène des toxines végétales, en ...
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    Commission d’avis des préparations de plantes

    Qu’est-ce que la Commission d’avis des préparations de plantes et quelle est sa fonction ? La Commission d'avis des préparations de plantes appelée également ‘Commission plantes’ est ...
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    Liste des plantes pour lesquelles la Commission d’avis des préparations de plantes a rendu un avis

    Pour certaines plantes, vous pouvez consulter l'avis officiel via le lien hypertexte. Pour les ... dans la réglementation par l'inclusion dans l'une des listes en annexe de l’arrêté et/ou l’avis sera publié prochainement. ... Monographie H.E.  Zingiber officinale Liste des plantes pour lesquelles la Commission d’avis des préparations de plantes ...
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    Réglementation spécifique aux produits à fumer à base de plantes

    ... sur le contenu et les dates d'entrée en vigueur des modifications législatives via ce lien .      Etiquetage ... à base de tabac et des produits à fumer à base de plantes réglemente les produits à fumer à base de plantes dans ses articles ...
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    Autres substances

    ... que les produits puissent être mis sur le marché des exigences concernant l’étiquetage et la publicité. Pour certaines autres substances, des exigences spécifiques sont reprises dans  l’arrêté ministériel du ... commercialisation nutriments  plantes Autres substances ...
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    Législation de base pour la santé des végétaux

    ... . NOUVELLE RÈGLEMENTATION EUROPÉENNE SUR LA SANTÉ DES VÉGÉTAUX : PRÉVENTION ACCRUE, PLUS GRANDE PRISE DE CONSCIENCE ... d'importation a été régulièrement adaptée. Les plantes, produits végétaux et autres objets sont alors supprimés du ...
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    Vitamines et minéraux

    ... alimentaires et les aliments ordinaires contenant des nutriments sont réglementés par l' arrêté royal du 30 mai 2021 . ... Nos autres pages commercialisation plantes autres substances   Vitamines et minéraux ...
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    Consultation du public du 20 janvier au 19 février 2022 inclus sur un essai en champ (B/BE/22/V3) de maïs génétiquement modifié présentant une tolérance améliorée à la sécheresse pour une période de trois ans

    ... améliorée à la sécheresse. Dans cet essai, des plants de maïs dans lesquels un gène impliqué dans la structure de la ... d’être stocké de manière très compacte dans le noyau des cellules. Pendant les périodes de sécheresse, la compacité de la ...
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    Réglementation spécifique aux produits à base de tabac

    ... relatif à la fabrication et à la mise dans le commerce des produits à base de tabac et des produits à fumer à base de plantes réglemente également la composition des produits à base de tabac. ...