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    Plantes

    Les compléments alimentaires contenant des plantes sont réglementés par l' arrêté royal du 31 août 2021 (.PDF) , ... que les produits puissent être mis sur le marché des exigences concernant l’étiquetage et la publicité. L’annexe à ...
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    ARRETE ROYAL du 29 AOUT 1997 Plantes

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    Nouvel arrêté royal

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    ARRETE ROYAL du 31 AOUT 2021

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    Arrêté ministériel du 22 décembre 2021 Autres Substances

    ARRETE MINISTERIEL du 22 DECEMBRE 2021 relatif à la fabrication et au ... alimentaires contenant d’autres substances que des nutriments et des plantes ou des préparations de plantes Arrêté ministériel du 22 ...
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    ARRETE ROYAL du 29 août 2021 Autres Substances

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    Arrêté royal relatif à la fabrication et à la mise dans le commerce des produits à base de tabac et produits à fumer à base de plantes

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