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    DEEE - Déchets d'équipements électriques et électroniques

    Lorsque des équipements électriques et électroniques (EEE) deviennent des déchets, on parle de "DEEE" (déchets d'équipements électriques et électroniques). Des réglementations...
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    Coordination

    La politique du milieu marin est une compétence fédérale, mais pour concrétiser et appliquer la politique souhaitée, la concertation est nécessaire à la fois au niveau...
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    Un traité international pour contrôler et réduire les émissions de mercure

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    Groupe de travail mer du Nord et océans du CCPIE

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    Tous les rapports fédéraux sur l’environnement

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    L’Organisation de coopération et développement économiques (OCDE) s’est dotée d’un programme sur l’environnement. C’est le Comité des politiques d’environnement (EPOC) qui le met...
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    FAQ Professionnels

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    Réglementation et contrôle pour SEA

    Les systèmes SEA relèvent de plusieurs directives européennes : la directive européenne R&TTE (R&TTE pour ‘Radio and Telecommunications Terminal Equipment’), la directive...