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Règlements (CE) 883/2004 et 987/2009 – la carte européenne d’assurance maladie
Remboursement
Sur présentation de votre carte européenne d’assurance maladie* (CEAM), vous avez...
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A. ROLES NON DEFINIS AU SEIN DU REGLEMENT
1. Only Representative
2. FEIS
B. OBLIGATIONS DU REGLEMENT
1. Notification à l'Inventaire des classifications et des étiquetages
2...
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L’ozone dans la stratosphère est le protecteur de la vie sur terre. Tandis que l’ozone troposphérique, plus présent en été suite aux fortes chaleurs et à la pollution, est un gaz...
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Tant sur le lieu de travail (par l'utilisation de machines bruyantes) que dans notre vie privée, nous avons souvent affaire à trop de "décibels" (lors de concerts et de festivals...
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Notre économie utilise en quantité importante des matériaux issus de la biomasse, c’est-à-dire d’origine principalement végétale mais aussi animale. Le bois, le coton, les huiles...
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Les valeurs limites pour les systèmes EAS sont fixées dans la norme EN 50364. Les recommandations de la Commission internationale pour la protection contre les rayonnements non...
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Les plans et programmes (HTML) * Les personnes concernées (HTML) * Les secteurs concernés * A travers les frontières (HTML)Les secteurs concernésLa loi liste tout d’abord une...
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En quoi cette loi est-elle une avancée dans le droit fédéral belge ? Elle présente trois avantages marquants : l’évaluation des incidences d’un point de vue global, la prise en...
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Le label écologique européen, aussi appelé « EU Ecolabel», vise à promouvoir des produits réduisant les impacts négatifs sur l'environnement. Pour être labélisés, ces produits...