Rechercher

Theme

Le comité d’avis SEA

Pour qu’un auteur sache si la mise en œuvre de son plan ou programme aura des incidences sur l’environnement, il le soumet au comité d’avis. Celui-ci, comme l’indique son nom,...
Theme

Accord sectoriel visant à augmenter l'offre de produits à base de bois provenant de forêts exploitées durablement

Cet accord important a été signé le 1er mars 2011 entre le secteur du bois et le ministre du Climat et de l’Énergie. Pour la première fois en Belgique et en Europe, les...
Theme

Emballages

Les emballages sont partout. Ils sont devenus incontournables dans notre société. Les avantages sont manifestes : grâce aux emballages, les produits parviennent au consommateur...
Theme

Règlement d’ordre intérieur

Règlement d’ordre intérieur (.PDF)
Theme

Exemples de substances préoccupantes

L'amiante, le mercure, certains phtalates (plastifiants utilisés dans de nombreux produits en plastique), les retardateurs de flamme au bromure et le bisphénol A (un composant...
Theme

Machines destinées à être utilisées à l’extérieur des bâtiments

Pour 57 catégories de machines destinées à être utilisées à l'extérieur des bâtiments, des règles spécifiques aux émissions sonores sont d’application au niveau européen. . Ces...
Theme

Précautions à prendre

Les systèmes SEA représentent-ils un risque pour la santé ?Pour protéger la population contre les effets à court terme connus (charge thermique, effets dommageables pour le...
Theme

Les menaces et la recherche

De nombreuses menaces pèsent actuellement sur les cétacés. En général, elles concernent autant les grands cétacés que les petits cétacés. Les menaces historiques existent depuis...
Theme

Document d’orientation pour l’évaluation des incidences environnementales de certains plans et programmes au niveau fédéral

1. Document explicatif du screeningLe screening constitue une étape dans le processus de la SEA des plans/programmes, qui doit permettre de savoir s’il est nécessaire d’établir...
Theme

Réglementation et contrôle des émissions de rayonnements

Les lampes relèvent de la directive "basse tension" 2006/95/CE pour ce qui est de la sécurité et de la santé. Cette directive exige que les émissions de rayonnements des appareils...