Les hôpitaux dispensent des soins de santé. Des examens et/ou des traitements spécifiques de médecine spécialisée peuvent à tout moment y être effectués ou appliqués. Des médecins de disciplines différentes y collaborent avec d'autres prestataires de soins individuels tels que des infirmiers et des paramédicaux (pluridisciplinaire).


Les hôpitaux doivent répondre à un grand nombre de normes, lesquelles sont contrôlées par l’état. Un établissement qui satisfait aux normes* reçoit un agrément et un financement de l'état.
Cependant, les établissements qui proposent des soins spécialisés ne sont pas tous des hôpitaux ! Seuls les établissements agréés par état sont autorisés à s'appeler « hôpital ».

La fonction de l'hôpital a profondément changé depuis les années 60' du siècle dernier. L'hôpital était alors le lieu où les patients séjournaient et étaient soignés. À l'heure actuelle, l'hôpital a pour tâche principale de dispenser des soins de santé à ses patients dans le but de combattre ou de soulager une maladie, de guérir ou d'améliorer leur état de santé ou de stabiliser leurs blessures.

La durée de séjour à l'hôpital est aussi courte que possible. Parfois, une hospitalisation de jour suffit déjà pour traiter efficacement un problème de santé. Après un séjour à l'hôpital pour une plus longue durée, les patients peuvent au besoin entrer dans un autre établissement de soins, par exemple une maison de repos et de soins* (MRS).

Par “hôpital général”, il faut entendre les hôpitaux qui ne sont pas exclusivement destinés à l’admission de patients psychiatriques.


Certains hôpitaux généraux ont un caractère universitaire. Il s’agit des hôpitaux ayant une fonction spécifique en ce qui concerne les soins, l’enseignement, la recherche scientifique appliquée et le développement de nouvelles technologies.


Enfin, il existe les hôpitaux dits catégoriels*. Il s’agit d’hôpitaux spécialisés, isolés ou chroniques (soins spécialisés), où sont traitées certaines maladies non aigues.
Liste des hôpitaux

Flandre:
Veuillez trouver ici un aperçu des hôpitaux généraux agréés en Flandre.

Pour de plus amples informations sur les hôpitaux psychiatriques, cliquez ici.

 

Agrément

L’état octroie un agrément et un financement à un hôpital pourvu qu’il réponde à une série de normes légales. Ces normes concernent l’organisation générale de l’hôpital ainsi que d’autres prescriptions spécifiques. Il existe des prescriptions pour les services hospitaliers généraux, les services administratifs, techniques et médicaux et la capacité minimale de l’hôpital.
Par exemple, les hôpitaux doivent satisfaire à des normes spécifiques en matière d’hygiène hospitalière. Il existe des dispositions légales pour le contrôle des techniques de stérilisation et la politique antibiotique. Par ailleurs, l’hygiène lors de la préparation et de la distribution des repas, de la collecte et de l’enlèvement des déchets hospitaliers est fortement réglementée. Il est très important de veiller à la protection de la vie privée lors du traitement des données à caractère personnel des patients (en particulier les données médicales). La protection de la vie privée est également soumise à des normes strictes.
 

Evolution

Outre l’infrastructure d’un hôpital, la qualité des soins dispensés au patient est un élément décisif pour obtenir l’agrément. Ainsi, un hôpital doit pouvoir apporter une réponse à l’évolution de la société, comme le vieillissement, et tenir compte de l’évolution de la technologie. La séparation stricte entre les services (par exemple entre la chirurgie et la médecine interne) ou entre l’hospitalisation de jour et l’hospitalisation classique est dépassée. Actuellement, la continuité, l’intégration et la coordination sont des caractéristiques essentielles dans l’élaboration de normes pour le secteur hospitalier.
Afin de garantir la qualité et la continuité des soins, les hôpitaux et d’autres prestataires de soins peuvent collaborer entre eux, par exemple dans le cadre de fusions entre hôpitaux, circuits de soins, réseaux et programmes de soins.
Lorsqu’un hôpital, un service ou une fonction ne satisfait pas aux normes prescrites, les services d’inspection des Communautés peuvent imposer des sanctions. Lorsqu’un hôpital ne satisfait pas aux normes d’agrément, cela peut entraîner le retrait de l’agrément et la fermeture.

 

Contrôle et évaluation

Flandre:
Un hôpital général est inspecté par l’Agence flamande Inspection des Soins et par l’Agence flamande Soins et Santé. Le contrôle vise les trajets de soins. Un trajet de soins est le trajet qu’un certain groupe de patients suit dans un hôpital.
Le contrôle vise la qualité des soins sur le terrain. Il s’exerce à 3 niveaux : la structure, les processus et les résultats.
En outre, les hôpitaux demandent eux-mêmes une accréditation auprès d’un organisme externe d’accréditation. Pour les hôpitaux qui ne le font pas, l’Agence flamande d’Inspection des Soins contrôle également le système. Cette surveillance du système porte sur l’évaluation de la direction, de la stratégie et de la politique, du système de gestion de la sécurité et du système qualité à l’échelle de l’hôpital.
 

Plus d’infos :

Région Wallone:
La Région wallonne est compétente pour l’inspection et l’agrément de tous les hôpitaux qui sont situés sur son territoire (hors Communauté germanophone). Ses services effectuent également pour le compte de la Communauté française l’inspection et l’agrément des hôpitaux universitaires de St Luc Woluwé, Erasme, Liège et Mont-Godinne ainsi que des services médico-techniques de Bordet.
Elle peut également traiter les plaintes qui ont un lien avec le respect de la loi sur les hôpitaux (normes en personnel, hygiène générale des bâtiments, rappel des médecins spécialistes de garde,…).
Pour la Région wallonne et les hôpitaux universitaires qui dépendent de la Communauté française, visitez le Portail Action Sociale et Santé en Wallonie.

Commission communautaire commune de Bruxelles-Capitale (COCOM):
Les normes sont contrôlées par l’Inspection et le Service de la Santé de la Commission communautaire commune toutes les années ou lors du changement de nombres de lits, changement de gestionnaire, lors de modifications du nom l’asbl, de l’adresse du ou des sièges d’activités.
 

* Voir Glossaire